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Pages: 6 (701 mots) Publié le: 20 mai 2015
PLAN DU DOSSIER D’ETUDE


L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ?

Plan du dossier présenté :
I. Définition de la contrefaçon
II. Quelles conséquences la contrefaçon a pour les entreprises ?
III. Comment lutter contre la contrefaçon en France









Après avoir défini la contrefaçon, j’étudierai toutd’abord les conséquences de la contrefaçon sur les entreprises, puis quels mesure pourrait être mise en place à fin de lutter contre la contrefaçon

Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles.
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit depropriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On assimile aussi à de la contrefaçon les atteintes portées aux droits voisins (par exemple les droits des artistes-interprètes) et aux Appellations d’origine (AO) et Indications géographiquesprotégées (IGP).
Attention : on ne parle de contrefaçon que dans le cas d’atteintes (de « copies ») à des droits de propriété intellectuelle. D’autres atteintes existent en dehors de la contrefaçon (concurrence déloyale, dénigrement, etc.) mais sont sanctionnées par d’autres voies.
http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/lutte-anti-contrefacon/quest-ce-quune-contrefacon.html
Aujourd’hui, lacontrefaçon a pris une dimension considérable, amplifiée par les opportunités qu’offre la vente sur Internet.
Aucun secteur économique n’est aujourd’hui épargné.
Je vais vous parlez des différentes marques contrefaites :

Commençons par la très célèbre marque Apple qui met en vente différents appareils tel que des ordinateurs, des portables et des baladeurs mp3.
D'après une étude de Priceminister(un  site Internet d'achat et de vente en ligne, premier site de commerce électronique français), Apple a été la deuxième marque la plus contrefaite en 2013 (Monster Beats arrive 1er, il a été racheté par Apple en Mai dernier).
Annexe1/top des marques
L’achat de ces produits Apple contrefaits se fait via internet sur des sites généralement chinois ou des sites où les produits peuvent s’afficher gratuitement pour se vendre comme EBay.
Selon cette enquête, ce phénomène touche de manière générale l'ensemble de l'industrie high-tech.
Samsung et Sony sont en bonne position dans ce classement des marques les plus contrefaites dans le monde (en restant dans les Portables).
Apple est la marque dont les produits sont les plus contrefaits dans le monde. C’est pourquoi le choix de la marque Apple est lemeilleur exemple de la contrefaçon électronique. 
Annexe1/top des marques
Annexe2/Annonce Ebay
Annexe3/pourcentage HT

L'iPhone d'Apple est un succès commercial indéniable, avec plus de 10 millions d'exemplaires écoulés dans  le monde, ce qui incite les principaux revendeurs peu scrupuleux à trouver des moyens de le rentabiliser à leur tour.
En commercialisantdes clones d'iPhone majoritairement asiatiques qui ressemblent comme deux gouttes d'eau à l’Iphone  d'Apple mais avec des fonctions beaucoup plus basiques.
Annexe 4 /Contrefaçon chinoise



Je vais maintenant vous parlez des conséquences qu’à la contrefaçon sur les entreprises.
La contrefaçon répercute plusieurs conséquences au sein de l’entreprise touchée. Au contraire de ce que nous pouvonspenser, certaines conséquences peuvent être aussi positives.
A. Les conséquences visibles pour l’entreprise
   Effets négatifs :
-L' image de l’entreprise contrefaite est affectée à cause de la contrefaçon.
- Il y a une diminution des ventes.
- Cela entraîne une perte de la part du marché de l'entreprise de produits originaux
- Ensuite il peut y avoir une perte de valeur et du prestige des...
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