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50 pages
Etudes d’AEP & d’AssainissementMarché N° DCT/ETUDES-ASSAINISSEMENT/PDU/TET/81-09
ROYAUME DU MAROC REGION TANGER-TETOUAN WILAYA DE TETOUAN AMENDIS AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME (APDN)
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX DCT/ETUDES-ASSAINISSEMENT/PDU/TET/81-09 POUR
Etudes d’Alimentation en Eau Potable et d‘Assainissement PDU Tétouan – Année 2010. PDU TETOUAN-2010
Assainissement
CPS
[CPS-T] Cahier des Prescriptions Spéciales Techniques
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Etudes d’AEP & d’Assainissement
Marché N° DCT/ETUDES-ASSAINISSEMENT/PDU/TET/81-09
AO N° DCT/ETUDES-ASSAINISSEMENT/PDU/TET/81-09
Marché passé par appel d’offre ouvert sur offres de prix en vertu des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du décret n°2.06.388 du 16 moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle, ENTRE : L’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume, représentée par son Directeur Général assurant le rôle du « Maître d’ouvrage », désigné ci après par « le Maître d’ouvrage » ou « l’APDN » AMENDIS assurant le rôle du « Maître d’ouvrage délégué », désigné dans ce qui suit par « le Maître d’ouvrage délégué » ET: D’UNE PART Monsieur:.............................………………………............................... Agissant au nom et pour le compte de :......................................... Au capital de :.................................................. Inscrit au registre de commerce de :.........………………....…Sous n° ...............…… Affilié à la CNSS sous n°:..............................………………………………… Faisant élection de domicile à:............................ ………………………………….. Titulaire du compte bancaire n°:................…………………………………... Ouvert à :...........................................…………………………………… Au nom de