Ordre juridique européen

5238 mots 21 pages
Droit matériel de l’Union européenne.
« j’ai toujours pensé que l’eu se ferait dans les crises et qu’elle serait la somme des solutions que l’on apporterait à ces crises » si ce précepte de Jean Monet vaut tjrs l’Europe devrait se faire considérablement ces temps ci. Les crises auxquelles l’ue est confrontée sont diverses et complémentaires. La 1ère c’est la crise éco indéniablement. En dépit de l’existence depuis 1958 d’eun po conduisant à la réalisation d‘un marché int consolidé dans lequel les pers marchandises et capitaux circulent librement de l’adoption d’un dr eu de la concurrence, de la mise en place d’une po commerciale commune vis-à-vis des tiers et depuis 1999 la mise en place d’une po monétaire commune. L’abs de po commune en matière éco à engendré un désordre sans pr&c&dent. Une po cohérente en la mat consistéerait à coordonner les bugets net à fusionner les dettes nationales en une dette unique au niv eu pr peser de façon + conséquent sur la marché nat, harmonier le dr fiscal des états membres pr éviter le dumping fiscal de même que tt les secteurs ayant des répercution aux éco le dr des contrats qui n’est que partiellement harmonisé par les règlement Rome 1 et Rome 2 la cohésion éco et sociale le dr du travail, le dr des entreprises qui sont les statuts des sociétés (ex SA , SARL qui doit à chaque fois être comparé aux autres états et chaque entreprise qui veut se créer doit étudier la strcuture la + interessante dans quel états). En dr social qui est le pendant du dr des entreprises concernant tt les services sociaux. Cette faiblesse de l’ue a été fortement sanctionné par les marchés internat depuis 2008 et notamment le fait que les detets et déficits publics es états membres ont amplement dépassé les limites fixées par les critères de Maastricht. En 2010 aété adoptée une startégie éco intitulée europe 2020 elle s’inscrit dans la continuité de la stratégie d elisbonne de l’an 2000 qui visait à faire de l’ue « l’éco de la conncaissance la

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