Organisation judicaire
Introduction :
Dans tous pays l’organisation de la justice est intimement liée à son histoire, à sa civilisation et à sa culture (La justice est le reflet de la culture civilisation).
La justice occupe une place du choix dans l’organisation du pouvoir des Etats et constitue le moyen de réalisation d’un certain ordre social et de protection des droits et liberté des personnes.
Au Maroc, l’organisation juridictionnelle a connu à travers son histoire une très grande évolution dont laquelle interfère de nombreux acteurs et faits : la justice traditionnelle musulman, le régime des capitulations et la justice consulaire avant le protectorat, la justice Makhzen et les tribunaux modernes pendant le protectorat et les réformes intervenues après l’indépendance.
L’organisation juridictionnelle étant une matière très vaste et très complexe nécessitant d’important développement. Nous nous limitons dans ce cours à une présentation.....des instituts juridictionnels.
Par ailleurs, l’étude de l’organisation de la justice ne serait négliger la présentation de l’administration partenaire naturelle de juge.

Titre premier : l’organisation juridictionnelle
On distinguera entre la juridiction relevant de l’ordre judiciaire d’une part et d’autre juridiction d’autre part.
Par ailleurs, il faut bien présenter sommairement la typologie de la justice et les voix de recours.

Chapitre premier : les juridictions de l’ordre judiciaire
Le terme juridiction couvre dans un sens général aussi bien les tribunaux, juridiction inférieur de premier degré que les cours de juridictions de second degré ou supérieurs.
Il s’agit donc de tous les organes chargés de trancher les litiges au moyen de décision de justice c’est-à-dire le droit.
Les juridictions de l’ordre judiciaire comprennent des juridictions de droit commun et des juridictions spécialisées (tranche des litiges autres que droit commun).

Section première : les juridictions de droit commun

Les