Interroger l’ornement peut aussi être l’occasion d’interroger le rapport de l’ornement et du droit. Le rapprochement peut dérouter tant le droit se tient naturellement à distance du champ de l’art. Il n’existe pas plus de notion juridique de l’ornement – du moins pas à proprement parler – qu’il n’existe de notion juridique du beau, on le conçoit. Et cependant, l’ornement est présent dans la règle de droit. Il y est sous des réalités multiples : arbres d’ornement, meubles d’ornement, ornements attachés à perpétuelle demeure, ornements des églises, dessins d’ornement, objets d’ornement funéraires, etc.
Sans être désigné comme tel, il apparaît aussi sous d’autres désignations ou qualifications voisines comme la décoration, l’embellissement, la parure, des fonctions également suggérées dans la liste des catégories d’oeuvres potentiellement protégées par le code de la propriété intellectuelle (industries de la parure, oeuvres des arts appliqués). S’il n’y a pas de notion juridique de l’ornement, il existe donc une réalité du beau qui filtre dans les textes.
Le vis-à-vis se joue d’abord dans le rapport du droit à l’esthétique ou au domaine de l’art. La première interrogation porte sur les modes de perception juridique de l’ornement en tant qu’expression artistique, question qui ouvre plus généralement sur le point de savoir comment le beau est perçu par le prisme du droit, si l’on convient que l’ornement en soi est identifié comme contenu esthétique. Il s’agit là de l’ornement pensé comme valeur propre, projeté dans un espace particulier, celui du statut de la création.
Vient ensuite la question du rapport de l’ornement à la chose qu’il embellit. La notion d’ornement suggère l’idée d’un ajout diversement qualifié, apport esthétique, valeur auxiliaire, supplément de beau. Comment le droit identifie la nature de cet apport et quelles conclusions en tire-t-il ? Il s’agit cette fois de l’ornement pensé dans la relation de la création à son support.