Pas de titre particulier
Fiche conseil n°1
POLITIQUE
1. Ce qu’exigent les référentiels
− Environnement ISO 14001 EMAS − SST OHSAS 18001 4.2 : Politique de santé et sécurité au travail Correspondance avec ILO OSH 2001 3.1 : Politique de sécurité et de santé au travail 4.2 : Politique environnementale Annexe I.-A.2 : Politique environnementale
2. Introduction et points particuliers
La politique est l' élément fondateur du système de management. Elle traduit, dans un contexte donné, la volonté et l'engagement de la direction en matière d'environnement et/ou définit les orientations en matière de maîtrise des risques SST. Sa qualité de mise en œuvre déterminera la performance de l'organisme. Il est primordial que la direction accorde une attention toute particulière à la politique et s'implique dans son élaboration, sa diffusion, sa promotion et le suivi de son application. Cette politique doit être en cohérence totale avec les préoccupations réelles de l’organisme concerné, ceci est d’autant plus vrai si cet organisme appartient à un groupe industriel. La politique doit être « définie » (ISO 14001 et EMAS) ou autorisée (OHSAS) par la direction à son plus haut niveau [Renvoi Fiche n°5]. En d’autres termes, il est nécessaire qu'elle soit signée par une personne située au bon niveau hiérarchique. Dans l’hypothèse ou cette responsabilité est partagée par plusieurs personnes, il est nécessaire que l’approbation du document soit collégiale. Par définition le (ou les) responsable(s) qui appose(nt) leur(s) signature(s) sur ce document possède(nt) à lui seul (ou à eux seuls) les compétences, les moyens et l’autorité nécessaires pour mettre en oeuvre la totalité de la politique ainsi définie. Il est également important de définir et de justifier, à ce stade du processus, le domaine d’application du SM [Renvoi IntroductionDomaine d’application du SM]; ceci peut être documenté dans la politique de l’organisme. La direction doit ensuite veiller à une bonne