Passation des marches

18001 mots 73 pages

Guide des bonnes pratiques
Guide pratique pour la passation des marchés publics d’assurances des collectivités locales

JUIN 2008

SOMMAIRE
PARTIE I : LA
PRÉPARATION D’UN MARCHÉ PUBLIC D’ASSURANCES

....5

1. LES ETAPES PRÉALABLES À LA PASSATION D’UN MARCHÉ PUBLIC D’ASSURANCE ........................................................................5 2. LE RECOURS À DES AUDITS OU CONSEILS EXTERNES ..................................................................................................................5 a) Le cadre de l'intervention de l'auditeur ou du conseil.....................................................................................5 b) La participation de l'auditeur ou du conseil à la consultation ultérieure.......................................................6 c) L'inventaire des contrats en cours ....................................................................................................................6 d) Décrire les risques...............................................................................................................................................6 Les dommages au patrimoine immobilier et mobilier (hors véhicules) ..................................................................7 Les lieux recevant du public...........................................................................................................................7 Les biens mobiliers ........................................................................................................................................7 La responsabilité civile et pénale de la collectivité locale .....................................................................................8 La responsabilité civile ..................................................................................................................................8 La responsabilité pénale

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Normes Réglement intérieur * L'assurance : - Attestation du contrat d’assurance qui couvre la responsabilité la ville de l’établissement, de l’utilisateur, des usagers ; - Cette même assurance doit couvrir en plus la responsabilité des personnes enseignantes et des pratiquants. * La qualité des eaux : - Les résultats des analyses de surveillance de la qualité des eaux, transmis à la direction de la piscine, sont accompagnés du rapport et des conclusions établis par la DDASS (direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales), sur la tenue et la Sécurité, les fréquentations maximales instantanées en baigneurs et en autres personnes. (Affichés à l’entrée) ; - Indication des profondeurs de la piscine ; - Panneau indiquant comment utiliser les équipements particuliers (toboggans, plongeoirs...) ; - Extrait du plan de sécurité - Extrait du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours * Le fonctionnement : - Horaires d’ouverture et de fermeture ; - Règlement intérieur - Interdiction de fumer * L'encadrement : - Toute personne enseignant une pratique sportive doit avoir les diplomes et titres aqéquates à l'activité qu'elle enseigne.….

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Puridécipline | La scierie Dubot | Spécialiste du Douglas | | CLEMENT Jonathan GRIMAUD Flavien | | | Sommaire Introduction 1 Gestion 2 Le bilan fonctionnel 2 Le FRNG 2 Le BFR 2 La Trésorerie 2 Les SIG 3 La C.A.F. 4 Les ratios de croissance : 4 Ratio de rentabilité : 4 Du point de vu des associés 4 Du point de vu des préteurs 4 La concurrence. 5 L’analyse technique 6 Le schémas d’exploitation 6 Les lignes de production.….

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La marche à l'etoile
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Site résumé " Silence de la Mer " http://livre-resume.skyrock.com/3060968277-VERCORS-Le-silence-de-la-mer.html La marche à l'étoile : Le narrateur raconte l'histoire de Thomas qu'il a connu dans son enfance. Thomas est le seul fils d'une famille allemande comptant 7 enfants. Son père est armateur et compte lui passer son affaire. Mais celui-ci est passionné par les livres et surtout la France.….

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etude de marche
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Quelles étaient les prestations proposées dans celui-ci, ainsi que son tarif ? Selon vous quels sont ses points forts et ses points faibles s’ils existent ? L’avez-vous recommandé à d’autres confrères ? D’après vous que prime le plus, la qualité, le tarif, la rapidité, disponibilité……… Si ce service ne vous a pas été proposé, vous serait-il d’une utilité, un besoin, un privilège ?….

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Etude de marcher
430 mots | 2 pages

Partie 1 : Bonjour Docteur……………, C’est , je travaille pour……………, votre Permanence téléphonique. J’espère que je ne vous dérange pas ? J’en ai pour quelques minutes. Vous avez dû recevoir une instruction, un mail, un courrier vous informant de mon appel. Es-ce que vous avez eu le temps de le regardez ?….

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Duc le marche
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I. Les composantes du marche L'offre Pour mieux adapter son offre, l'UC doit connaitre les producteur concurrent du marche sur lequel elle évolue, ainsi que les distributeurs concernes par la commercialisation de ses produits. 1) Les producteurs Analyser l'offre sur un marche, consiste a recenser les fabricants des produits rivaux ou les prestataires de service concurrent. La concurrence pourra être directe (entreprise proposant le même type de produit et cible la même clientèle), ou indirecte (le produit est de nature différente mais satisfait le même besoin).….

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Le marche
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Présentation entreprise 1- Historique de Casino : Casino, 110 ans d’histoire ! L’établissement de la rue des jardins dont Geoffrey Guichard devient en 1892 seul propriétaire, est à l’origine le Casino Lyrique de St-Etienne fermé pour cause de mœurs légères en 1858, il est ouvert à nouveau en 1860. Son 1er acquéreur, M. Bréch le transforme en épicerie de détail et conserve le nom initial Casino. Quelques dates qui on permit à Casino de devenir un grand groupe alimentaire : - 1892 :….

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Introduction L´entreprise est a la fois une unité de production destinée a vendre son produit, mais aussi un système composer d´individus et une organisation faisant partie intégrante d´une société. Elle participe pleinement a la vie économique, sociale, mais aussi politique de notre société. Afin d´assurer sa pérennité, l´entreprise se doit de vendre sa production. Elle s´adresse donc a l´économie marchande `` l´ensemble des activités donnant lieu a des échanges sur un marcher ´´.….

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droit des assurances
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Ainsi le droit des assurances est public et privé en même temps. Toutefois, malgré l’intervention de plus en plus accentuée du législateur surtout au niveau des assurances sociales, l’assurance tire son origine de 3 sources essentielles : La coutume : sur les plans des contrats qui lient assureurs et assurés et constituent la loi des parties, le législateur est intervenu soit pour consacrer soit prohiber certaines clauses jugées abusives à l’égard de l’assuré. La jurisprudence : en absence de dispositions législatives, le juge est intervenu pour créer de toutes pièces les majeures institutions du droit de l’assurance notamment l’assurance-vie. La doctrine : le rôle de la doctrine a été considérable également.….

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LE MARCHE CONCURENTIEL SFR La concurrence Distributeurs telecoms, Bouygues Telecom , Orange : qui sont vos principaux concurrents ? Bouygues Telecom, Orange, neuf box, free - les services clients des opérateurs qui démarchent directement les clients de leurs propres distributeurs pour se les approprier et évincer leurs distributeurs, - les sites internet des opérateurs qui démarchent directement les clients de leurs propres distributeurs pour se les approprier et évincer leurs distributeurs, - les opérateurs telecoms qui ont « oublié » de prendre en compte la notion d’internet comme canal de distribution dans leurs contrats avec leurs distributeurs, - les réseaux de vente directe des opérateurs qui démarchent directement les clients de leurs propres distributeurs pour se les approprier et évincer leurs distributeurs, - d’autres réseaux de vente indirecte des opérateurs qui démarchent directement les clients de leurs distributeurs pour se les approprier et évincer d’autres distributeurs, - les opérateurs telecoms qui créent leurs réseaux de distribution en propre pour concurrencer directement puis racheter leurs propres distributeurs (en exemple 5/5 ou SFD pour SFR, Azeide pour Bouygues Telecom),….

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A LA GLOIRE DU GRAND ARCHITECTE DE L’UNIVERS Vénérable Maître Et vous tous mes Frères en vos grades et qualités La marche de l’Apprenti (27/09/6012) La répétition de séquences gestuelles permet une mise en condition du cerveau favorable à l’assimilation de nouvelles informations, et le respect de la gestuelle rituélique, jalonne plus agréablement notre cheminement maçonnique. Lors de l’entrée rituelle dans le temple, la marche de l’Apprenti consiste en position du Signe d’ordre entre les colonnes B et J, par la réalisation de 3 pas rectilignes en direction de l’Orient, face au tableau de Loge et au Vénérable Maître, le pied gauche, celui de l’imagination étant directeur, le pied doit, celui de la raison trainant est ramené secondairement pour réaliser un angle droit.….

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La Classe CLS Coupé Tarif Mercedes-Benz au 19 juillet 2013 2 s Modèle présenté : Mercedes Classe CLS Coupé 250 CDI avec peinture métallisée et Intelligent Light System à LED. Classe CLS Coupé ESSENCE LOYER TTC*** BOÎTE PUISSANCE BA7* 225/306 71 100 1 186(1) 8 cylindres en V BA7* 300/408 90 800 1 556(1) 8 cylindres en V BA7* 300/408 93 600 1 556(1) 8 cylindres en V BA7** 410/557 132 800 2 268(1) 8 cylindres en V BA7** 410/557 136 800 2 336(1) 8 cylindres en V CLS 350 CLS 500 CLS 500 4MATIC CLS 63 AMG CLS 63 AMG 4MATIC CLS 63 AMG S 4MATIC MOTEUR 6 cylindres en V MODÈLE BA7** 430/585 147 800 2 522(1)….

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Cinquante ans de politique sociale au Maroc Enseignements pour l’avenir DRISS GUERRAOUI I. Refonder l’approche et la gouvernance des politiques sociales................189 II. Tendre vers un traitement productif territorialise de la problématique du chômage : la régionalisation de la promotion de l’emploi comme horizon ...................................................................................................192 III. Repenser radicalement les missions de l’école...........................................194 IV. Accélérer le rythme de la mise….

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La Marche à Reculons V :. M :. Et Vous Tous Mes F :. En Vos G :. Et Q :.….

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