Peine

Pages: 43 (22201 mots) Publié le: 22 août 2015
Peine (Nature et prononcé)
Jean-Paul CÉRÉ
Professeur associé à la Faculté de droit de Campos (Brésil)
Directeur du Master Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme (Pau, Bordeaux IV, Dakar)
janvier 2008 (actualité : octobre 2014)
 
Table des matières
Section 1 - Fonctions, caractères, diversité des peines et des mesures de sûreté, 1 - 89
Art. 1 - Fonctions de la peine, 2 - 14
§ 1 -Fonctions traditionnelles de la peine, 2 - 8
§ 2 - Finalité moderne de la peine, 9 - 14
Art. 2 - Caractères fondamentaux de la peine, 15 - 28
§ 1 - Légalité de la peine, 16 - 17
§ 2 - Égalité des peines, 18 - 19
§ 3 - Individualisation de la peine, 20
§ 4 - Personnalité des peines, 21 - 26
§ 5 - Nécessité et proportionnalité des peines, 27
§ 6 - Autorité de la chose jugée, 28
Art. 3 - Distinctiondes peines et des mesures de sûreté, 29 - 45
§ 1 - Caractères distinctifs entre les peines et les mesures de sûreté, 29 - 33
§ 2 - Éléments de rapprochement entre les peines et les mesures de sûreté, 34 - 40
§ 3 - Réalité de la distinction entre peines et mesures de sûreté, 41 - 45
Art. 4 - Diversité et classification des peines, 46 - 80
§ 1 - Classification fondée sur le caractère juridique de lapeine, 48 - 58
§ 2 - Classification fondée sur le caractère matériel de la peine, 59 - 74
§ 3 - Différenciation tenant à la qualité de la personne, 75 - 80
Art. 5 - Peines et autres formes de sanctions juridiques, 81 - 89
§ 1 - Diversification des sanctions juridiques, 81 - 84
§ 2 - Règlement alternatif aux poursuites, 85 - 88
§ 3 - Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, 89Section 2 - Prononcé des peines, 90 - 111
Art. 1 - Liberté dans le choix de la peine, 90 - 91
§ 1 - Liberté quant à la nature de la peine, 90
§ 2 - Liberté quant au quantum de la peine, 91
Art. 2 - Modalités du prononcé de la peine, 92 - 94
Art. 3 - Modalités d'exécution de la peine, 95
Art. 4 - Modalités d'évitement de la peine, 96 - 111
§ 1 - Dispense de peine, 97 - 100
§ 2 - Ajournement de la peine,101 - 109
§ 3 - Exemption de peine, 110 - 111
Section 3 - Mise à exécution des peines, 112
Section 4 - Contentieux de l'exécution des peines, 113
Section 5 - Mémoire et oubli des peines, 114 - 115
Art. 1 - Casier judiciaire, mémoire de la peine, 114
Art. 2 - Cas d'extinction de la peine, 115
Bibliographie
M. ANQUETIL et alii, La peine quel avenir ?, 1983, Cerf. - C. BECCARIA, Des délits et despeines, 1991, Flammarion. - B. BOULOC, Pénologie, 3e éd., 2005, Dalloz. - R. CARIO (sous la dir. de), La peine de mort au seuil du troisième millénaire, 1993, Eres. - G. CASADAMONT et P. PONCELA, Il n'y a pas de peine juste, 2004, Odile Jacob. - P. CONTE et P. MAISTRE DU CHAMBON, Droit pénal général, 5e éd., 2000, Armand Colin. - M. CUSSON, Pourquoi punir ?, 1987, Dalloz. - F. DESPORTES et F. LEGUNEHEC, Droit Pénal général, 13e éd., 2006, Economica. - I. DREAN-RIVETTE, La personnalisation de la peine dans le code pénal, 2005, L'Harmattan. - ENAP, Sens de la peine et droits de l'homme, Actes du colloque international inaugural de l'ENAP, 2000. - M. FOUCAULT, Surveiller et punir, 1975, Gallimard. - L.-H. HULSMANN et J. BERNAT DE CELIS, Peines perdues, le système pénal en question, 1982, Lecenturion. - R. MERLE, La pénitence et la peine, 1985, Cujas. - B. LAVIELLE et X. LAMEYRE, Le guide des peines, 3e éd, 2005, Dalloz. - G. LORHO et P. PÉLISSIER, Le droit des peines, 2003, L'Harmattan. - R. MERLE et A. VITU, Traité de Droit criminel. Droit pénal général, 7e éd., 1997, Cujas. - C. NILS ROBERT, La participation du juge à l'application des sanctions pénales, 1974, Lib. Univ. Genève. -R. OTTENHOF (sous la dir. de), L'individualisation de la peine. De Saleilles à aujourd'hui, 2001, Eres. - F.-J. PANSIER, La peine et le droit, 1994, coll. Que sais-je ?, PUF. - P. PONCELA, Droit de la peine, 2e éd., 2001, PUF. - P. PONCELA et R. ROTH, La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe, 2006, La documentation française. - J. PRADEL, Droit pénal général, 16e éd.,...
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