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Permis de construire

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Le permis de construire ou permis de construction est un document officiel qui autorise la construction ou la rénovation d'un bâtiment à usage d'habitation, industriel ou autre.

En France, cette réglementation s'applique depuis une loi du 15 juin 1943 du gouvernement de Vichy pour remplacer les autorisations diverses qu'il fallait auparavant pour pouvoir construire.Sommaire [masquer]
1 France
1.1 Contexte
1.2 Définition
1.3 Démarche
1.4 Instruction de la demande
1.5 Affichage
1.6 Coût
1.7 Durée de validité
1.8 Déclaration d'ouverture et d'achèvement de travaux et certificat de conformité
2 Québec
3 Notes et références
4 Voir aussi
4.1 Formulaires à télécharger
4.2 Articles connexes
4.3 Liens externes

France[modifier]Droit de l'urbanisme en France
Les documents d'urbanisme
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    On la retrouvera au-­‐delà de l’Europe que ce soit dans les bâtiments à l’échelle individuelle ou les plans de grandes cités. Il est maintenant intéressant de confronter cette notion de l’Architecture à celle du nomadisme. Dans le sens où l’Architecture comme on la voit classiquement, renvoie à la notion d’ancrage. On pourrait la considérer comme une entité immobile, qui est là, avec laquelle et autour de laquelle on vit tandis que l’architecture liée au nomadisme reprendrait de façon plus exclusive ce pourquoi elle est nécessaire à l’Homme.….

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