Personnes physiques et famille

1589 mots 7 pages
Intro
Régime patrimoniale : un couple qui fait un contrat de mariage au notaire et qui applique la sédation de biens.
Régime patrimoniale légal : ceux qui n’ont pas fait un contrat de mariage au notaire (contrat de mariage) Absence : quand qqn disparait mais on ne retrouve pas le corps. (9/11)
p.427code civil
p.421 paiement compensatoire :
Introduction Générale 1. Présentation

2.1 droit des personnes : l’ensemble des règles qui régissent les aspects civil de la vie des personnes physiques.

Droit de la personne : droit publique le droit de la personne envers l’état.

3 objets : * la naissance : quel moment en droit on devient une personne ( le fœtus kan il va avoir des droits) * l’organisation juridique de la vie des personne : les droit donner et reconnu des personnes (intégrité, nom, droit a l’image ( pas se voir nu a linternet). Comment cest droits sont reconnu et adresser * décès : moment de décès, effets juridiques du deces, comment disposer d’un corps ( fils garder mere dans le congelateur), quel condition fait le prélèvement d’organe( enlever un rein sans savoir) ,

2.2 droit de la famille : ensemble des regles juridiques applicable au rapport qu’entretienne les membres d’une même famille entre eux et avec les tiers.

3 objets : * Établissement de la famille (a quel moment on représente présent d’une famille, comment on devient une famille, pour certain c’est le mariage et d’autres les enfants) * Organisation de la famille durant son existence : quelle sont les effets juridique de la famille, les droits et obligation des epoux, rapport au biens appartenant aux parents, droits par rapport au enfant * Dislocation de la famille : le moment ou la famille se dissout, comment la famille se termine telle en droit, séparation d’un conjoint, separation et divorce

Famille :
-ensembles des parents et des allies qui sont issu d’un ancêtre commun (frère, sœur, grand-parents, mère, père) famille

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