pillage oeuvres d'art

9664 mots 39 pages

DROIT
Quels sont les enjeux économiques de la réclamation et de la restitution par les Etats d’œuvres d’art pillées ?

30 Janvier 2014

1

TABLE DES MATIERES
Introduction ....................................................................................................................................... 4
Définitions .......................................................................................................................................... 6
L’art et son marché ..................................................................................................................... 6
Vol, pillage et recel ...................................................................................................................... 7
Les mesures de protection ...................................................................................................... 8
Pillage du Palais d’été ...................................................................................................................14
Les faits .........................................................................................................................................14
Les têtes d’animaux en bronze.............................................................................................14
Réclamation des pièces – Rôle de l’Etat ...........................................................................15
La valeur croissante de l’art chinois ..................................................................................16
Constitution de la liste des œuvres ....................................................................................18
Précédents ...................................................................................................................................19
Complications et restitution .................................................................................................19
Donation généreuse ou diplomatie

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u début de l'été 1924, il s'associe avec son frère Rudolf, dont la personnalité extravertie opposée à la sienne est un précieux complément. Ils inscrivent au registre du commerce leur entreprise sous le nom " Usine de chaussures Dassler frères, Herzogenaurach ". Rapidement, une douzaine de personnes rejoignent l'entreprise familiale, qui produit alors 50 paires de chaussures par jour. En 1928, l'utilisation des crampons Dassler, conçus en collaboration étroite avec Josef Waitzer, entraîneur d'athlétisme allemand, aux Jeux Olympiques d'Amsterdam, marque le début d'une longue histoire de sponsockey sur glace. A la fin de cette période, avec l'aide des 47 employés, l'entreprise entame une nouvelle ère.….

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TRANSPORT EN COMMUN DE DEMAIN STRADDING BUS ● il est chinois et mesure 6m sur 5m ● l'originalité est de surplomber la circulation automobile tout en empruntant ma même voie ● faible consommation énergétique qu'il nécessiterait ● A I R FLOW est un concept d'aéroglisseur ● Qui aura pour vocation de conduire les citadins vert le littoral afin qu'il….

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Tout d’abord, il faut considérer l’aspect culturel lié au téléchargement illégal de chansons. Pensez aux nombreux artistes qui investissent énormément d’argent afin de perfectionner leur art, soit en investissant dans de l’équipement musical ou en déboursant de solides sommes afin de faire publier leurs albums. Après avoir investi, non seulement leur argent, mais aussi leur temps, ils s’attendent à récolter le fruit de leur labeur, mais il est malheureux de constater que les revenus ne sont pas aussi élevés qu’anticiper en grande partie à cause de ceux qui volent le travail des artisans de la musique, sachant fort bien qu’aucune conséquence ne leur sera infligée. En effet, comme le soutient la Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI) dans son rapport annuel, la proportion de téléchargements légaux ne représenterait que 27% de tous les téléchargements de musique réalisés sur le net.….

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