piraterie en droit maritime

Pages: 106 (26398 mots) Publié le: 2 janvier 2014
UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE
FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIXMARSEILLE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

LE PRINCIPE « COMPETENCE-COMPETENCE » DANS LE
CONTENTIEUX MARITIME

Mémoire présenté par Marie NIVIERE sous la direction de Monsieur Christian
SCAPEL
Promotion 2007

La mer touche au plus profond de
l’Homme.
Dans la lumière du soleil,n’estelle pas le miroir de l’âme
humaine ?
Philippe PLISSON
« La Mer »
Je souhaite profiter de ce mémoire pour rendre hommage à tous ceux que j’aime et
sans qui je ne serais sûrement pas là aujourd’hui…
Je voudrais d’abord remercier mes parents qui m’ont inculqué la valeur du travail, de
l’amour et du dévouement aux gens qu’on aime. Dans une prochaine vie, Papa, j’aimerais que
ce soit toi monpère. Maman, est-ce que j’ai quelque chose à moi qui ne sois pas à toi ?
Je voudrais également vous remercier pour m’avoir offert le plus beau cadeau de ma
vie : mon petit frère qui est formidable et que j’aime par-dessus tout. Tu es ma plus grande
fierté, Sébastien.
Je voudrais ensuite remercier mes grands-parents d’avoir fait ce qu’ils ont fait pour
que je puisse exister.
Je remercieensuite mon arrière grand-père, M. Maurice Launay, et mon grand oncle,
M. Marius Launay qui ont été transitaires toute leur vie sur le port de Marseille et qui m’ont
transmis leur passion.
Enfin, je remercie mes amis qui me rendent meilleure à mesure que je les trouve
meilleurs eux-mêmes. Merci Mark mon meilleur ami, mon frère ; ma Mimi, Ensemble
toujours ; mon Anaïs chérie avec qui je passe lesmeilleurs moments de ma vie; Cécile une si
longue amitié même semée d’embûches est le plus beau cadeau que tu pouvais me faire ; ma
Nana ; mes cousines Laurence et Caroline ; mon Nico ; Tom ; Agnès ; Auré ; Luc ; Céline, ma
corse préférée ; Shirley ; Karine ; Viro ; ma Gégé et enfin mes trois petits chéris, fraîchement
rencontrés, mais que j’aime déjà énormément et qui m’ont fait réaliserque les meilleures
rencontres sont celles que l’on attend pas: Fred, Eric et Chri… et bien sûr merci à tous ceux
que j’oublie.
Je dédie ce mémoire à la mémoire de mon grand-père,
Roger Perasso.
Je sais que tu veilles sur moi et que tu es fier de ta petite fille.
Tu me manques tous les jours.
Le principe « compétence-compétence » dans le contentieux maritime-Marie NIVIERECDMT 2007

2 REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier tout particulièrement mes professeurs, Monsieur SCAPEL et
Monsieur BONASSIES, qui m’ont inculqué leur savoir tout au long de cette année et qui
m’ont enrichie de leurs conseils avisés.
Je remercie également Martine qui nous a, à tous, rendu cette année encore plus
agréable.
Je remercie évidemment tous les intervenants du CDMT et particulièrement leCommandant Georges FIGUIERE.
Je remercie enfin tous mes compagnons de bord car il me semble que nous avons
formé un super « crew »… Bon voyage et bonne route à vous tous.

Le principe « compétence-compétence » dans le contentieux maritime-Marie NIVIERECDMT 2007

3

LISTE DES ABREVIATIONS
NCPC : Nouveau Code de Procédure Civile
C.civ : Code civil
C.com : Code de commerce
Cass.com :chambre commerciale de la Cour de cassation
Cass.civ : chambre civile de la Cour de cassation
D.M.F : Droit Maritime Français
Rev. Arb : Revue de l’Arbitrage
CJCE : Cour de Justice de la Communauté Européenne

Le principe « compétence-compétence » dans le contentieux maritime-Marie NIVIERECDMT 2007

4

LE PRINCIPE « COMPETENCECOMPETENCE » DANS LE CONTENTIEUX
MARITIME.

Le principe «compétence-compétence » dans le contentieux maritime-Marie NIVIERECDMT 2007

5

SOMMAIRE
Introduction ……………………………………………………………………………………6

Partie 1 : Application du principe « compétence-compétence » au contentieux
maritime ………………………………………………………………………..12
Chapitre 1 : Origine et évolution du principe « compétence-compétence » ………………... 12
Section 1 : Le droit français et le principe «...
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