PLAN DE COURS Introduction Historique au Droit

Pages: 9 (2056 mots) Publié le: 27 juillet 2014
1

INTRODUCTION HISTORIQUE
AU DROIT

INTRODUCTION

Cicéron (106-64 avt JC)
Capitant Henri (1865-1937)
Loi / Coutume
Jurisprudence / Doctrine
Parlement / Arrêt
Déni de justice
Doctrina / Docere
Thémis
Carbonnier
(1908-2003)
Jurisconsulte
Quintus Mucius Scaeola
(140-80 avt JC)

Glossateur
Ecriture cunéiforme
Code d’Hammurabi
Babylone
Métèque
L’Ecclesia
Sophocle
(496-406avt JC)
Antigone (442 avt JC)
Thèbes / Créon
Polynice
Aristote
(384-322 avt JC)

2

Chapitre I : Le droit sous la République
romaine
Pontife

Gens / Gentes

Section I : L’avènement d’un droit écrit et
laïque
Mont Sacré
Tribun
Valeria Horatiae
Questeur / Édile / Préteur / Consul
Auctoritas / Sénatus-consulte
Ovinia (318 avt JC)
Nobilitas
§1) La divulgation du droit par laloi des XII tables
A) Les motifs de la rédaction de la loi des XIII
Tables
B) La rédaction et le contenu de la loi des XII Tables
Décemvir
Imperium
Comices
Appius Claudius Caecus
Wisigoth
Tibérius Conruncanius

3

§2) La législation des comices
A) La citoyenneté romaine
Édit de Caracalla
B) Les Assemblées romaines
a) La composition des comices
Centuriates
Tributes
CensitaireConseil de la plèbe
Centurie
b) Le vote de la loi
Contiones

Valeriae Horaciae
(449 avt JC)

Egalité géométrique
Publilia (339 avt JC)
Plébiscite

Hortensia (286 av JC)

Section II : Les romains inventeurs de la
science juridique
Marius / Sylla
§1) La création d’un droit prétorien
Actions civiles / Actions prétoriennes
Actions fictices / Actions in factum

4

Aebutia (125avt JC)
Honos
Hadrien (117-138) / Julien / Édit perpétuel
§2) L’apparition de la jurisprudence
Jurisprudent
Manlius Manilius
Responsa
Marcus Junius Brutus
Veteres
Quintus Mucius Scaevola
Publius Mucius Scaevola
Chapitre II : Le droit sous l’Empire romain
Section I : L’étatisation des sources du droit
Hadrien (117-138)
Comes / comte
Procurateur
Maître des offices
ChancellerieQuesteur du palais sacré
Préfet du prétoire
Consistoire sacré /Consistere
§1) La mainmise impériale sur la jurisprudence
Jus respondendi ex auctoritate principis
Loi de l’unanimité
Septime Sévère (193-211)
Rescrit
Alexandre Sévère (222-235)

5

Papinien
Ulpien
Paul

Modestin
Loi des citations (426)

§2) L’apparition d’une législation impériale
A) L’utilisation des sénatus-consultespar
l’empereur
Claude (41-54)
Oratio principis
B) Les constitutions impériales
Leges
Mandat
Édit
Jus edicendi
Décret
Re-scriptum
Rescrit
Section II : La codification du droit
Code grégorien (291)
Théodose (408-450)
Code Hermogénien (295)
Justinien (527-565)
Codex
§1) Le code théodosien
Constantin (306-337)

Valentinien III (423-455)

6

§2) Les compilations de JustinienA) Le Code
Tribonien
B) Le Digeste
Jus = Jurisprudence
Leges = Constitutions impériales
Quintus Mucius Scaevola
Interpolations
C) Les Institutes
Dorothée / Théophile
D) Les Novelles
Corps de droit civil = Corpus juris civilis

PARTIE II : Le Moyen Age
Romulus Augustule (475-476) Burgonde
Odoacre
Wisigoth
Huns
Francs saliens / Rhénans
Alamans
Philippe-Auguste (1180-1223)

7Chapitre I : La royauté franque
Clovis (481-511)
Tolbiac (496)
Bataille Soissons (486)
Mérovingienne
Syagrius
Mérovée
Austrasie / Neustrie / Bourgogne
Section I : La décadence de l’œuvre législative
§1) La personnalité des lois : les lois nationales
A) Les lois romaines
Papien
Bréviaire d’Alaric
Gondebaud
Arianisme
Alaric II
Vouillé
B) Les lois barbares
Euric
Loi Gombette
Loisalique

Faida
Composition pécuniaire
Wergelt

C) Les difficultés d’application de la personnalité
des lois
Professio legis
Agobard (816-840)
Endogamie
Louis le Pieux (814-840)

8

§2) L’insuffisance de la législation mérovingienne
A) La personnalisation du pouvoir des rois
mérovingiens
a) Un pouvoir royal entre une tradition germanique
et des emprunts romano-chrétiens...
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