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PLAN DE COURS Introduction Historique au Droit

2056 mots 9 pages
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1

INTRODUCTION HISTORIQUE
AU DROIT

INTRODUCTION

Cicéron (106-64 avt JC)
Capitant Henri (1865-1937)
Loi / Coutume
Jurisprudence / Doctrine
Parlement / Arrêt
Déni de justice
Doctrina / Docere
Thémis
Carbonnier
(1908-2003)
Jurisconsulte
Quintus Mucius Scaeola
(140-80 avt JC)

Glossateur
Ecriture cunéiforme
Code d’Hammurabi
Babylone
Métèque
L’Ecclesia
Sophocle
(496-406 avt JC)
Antigone (442 avt JC)
Thèbes / Créon
Polynice
Aristote
(384-322 avt JC)

2

Chapitre I : Le droit sous la République romaine Pontife

Gens / Gentes

Section I : L’avènement d’un droit écrit et laïque Mont Sacré
Tribun
Valeria Horatiae
Questeur / Édile / Préteur / Consul
Auctoritas / Sénatus-consulte
Ovinia (318 avt JC)
Nobilitas
§1) La divulgation du droit par la loi des XII tables
A) Les motifs de la rédaction de la loi des XIII
Tables
B) La rédaction et le contenu de la loi des XII Tables
Décemvir
Imperium
Comices
Appius Claudius Caecus
Wisigoth
Tibérius Conruncanius

3

§2) La législation des comices
A) La citoyenneté romaine
Édit de Caracalla
B) Les Assemblées romaines
a) La composition des comices
Centuriates
Tributes
Censitaire
Conseil de la plèbe
Centurie
b) Le vote de la loi
Contiones

Valeriae Horaciae
(449 avt JC)

Egalité géométrique
Publilia (339 avt JC)
Plébiscite

Hortensia (286 av JC)

Section II : Les romains inventeurs de la science juridique
Marius / Sylla
§1) La création d’un droit prétorien
Actions civiles / Actions prétoriennes
Actions fictices / Actions in factum

4

Aebutia (125 avt JC)
Honos
Hadrien (117-138) / Julien / Édit perpétuel
§2) L’apparition de la jurisprudence
Jurisprudent
Manlius Manilius
Responsa
Marcus Junius Brutus
Veteres
Quintus Mucius Scaevola
Publius Mucius Scaevola
Chapitre II : Le droit sous l’Empire romain
Section I : L’étatisation des sources du droit
Hadrien (117-138)
Comes / comte
Procurateur
Maître des offices
Chancellerie

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