1ÈRE PARTIE : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE
TITRE 1 : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE

Sous-titre 1 : Les expériences constitutionnelles fondatrices (1789-1848)
Chapitre 1 : La période révolutionnaire (1789-1799)
Section 1 : La fin de l’« antique Constitution »
I. La Constitution de l’Ancien Régime
A. L’absolutisme royal
B. Les Lois fondamentales du Royaume
1) Les Lois fondamentales du Royaume protégeant les intérêts de la Couronne
2) Une Loi Fondamentale d’organisation de la monarchie
II. Les idées politiques des Lumières
A. Le contrat social
B. La séparation des pouvoirs (renvoi)
Section 2 : La naissance du droit constitutionnel moderne
I. Le transfert de souveraineté du Roi à la Nation
II. La Constitution du 3 septembre 1791, source première du droit public de la
France
A. La légitimation de l’action révolutionnaire par la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789
1) Les sources de la DDHC
2) Le contenu de la DDHC
3) La fonction de la DDHC
B. La consécration de la souveraineté nationale
C. La séparation des pouvoirs pour se protéger du despotisme
1) La séparation des pouvoirs constitués
2) La séparation du pouvoir constituant et des pouvoirs constitués
III. L’échec des tentatives républicaines
A. Le rejet du projet girondin
B. La Constitution montagnarde de l’an I (24 juin 1793)
1) La Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1793
2) La Constitution de 1793
C. La Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)
1) La Déclaration des droits et des devoirs
2) La Constitution du 5 fructidor an III
Chapitre 2 : De la dictature de César au régime parlementaire (1799-1848)
Section 1 : Le césarisme (1799-1814)
I. La primauté de l’Exécutif
A. La puissance du 1er Consul
1) Les attributions du pouvoir exécutif
2) Les attributions du 1er Consul (Bonaparte)
3) L’auxiliaire du 1er Consul : le Conseil d’État
B. La faiblesse du pouvoir législatif
II. La dictature de Bonaparte
A. L’instrument de la mise en