Plan détaillé cours histoire des sources du droit
INTRODUCTION:
Notions générales et définitions:
* Longue élaboration historique de notre droit à travers diverses étapes et vicissitudes (la civilisation gréco-latine, le Christianisme, la royauté capétienne, la Révolution, l’Empire, la colonisation, les guerres mondiales…)
*Notion de droit : ensemble des règles qui régissent une société donnée ou art du juste et de l’équitable ?
*Droit et morale (recoupements, mais non confusion).
*Droit objectif et droits subjectifs. Les sources du droit (objectif): sources extrinsèques (forces créatrices politiques, économiques, culturelles…) sources intrinsèques: celles –ci peuvent être divisées en sources formelles (catégories de règles, ex: la loi, les usages), et sources matérielles (codes, recueils de lois, recueils de décisions de justice…)
Parmi les sources formelles, on distinguera :
Sources directes : la loi, la coutume.
Sources indirectes ou sources d‘interprétation : la jurisprudence, la doctrine, la pratique.
Observation de méthode : Notre objet d’étude concerne les origines du système juridique actuel, c’est à dire les sources extrinsèques. En le traitant, nous ferons une place de choix aux sources intrinsèques (à qui nous réserverons de préférence l’appellation de „sources du droit.“)
IE PARTIE : LES SOURCES ANTIQUES.
CHAPITRE I : L‘ORIENT.
Grand nombre de peuples du Proche-Orient qui se disputent la suprématie dans le Croisant fertile et autour : Egyptiens, Sumériens, Mésopotamiens, Hittites, Iraniens… Succession des Empires Assyrien,, Babylonien, Perse. Variété des supports d’écriture (tablettes d’argile, inscriptions, papyrus) et des écritures (hiéroglyphes, cunéiformes, puis l’alphabet, inventé par les Phéniciens).
1) Mésopotamie- Codes (codes sumériens, code babylonien du roi Hammourabi…) Il s’agit de recueils de cas concrets sans ordre systématique, mais qui révèlent déjà une pensée juridique élaborée (droit familial, responsabilité pour fait des choses et des