Plan Guide Hebergement plein air

1761 mots 8 pages
Dossiers numériques

Guide juridique et fiscal de
O·hébergement de plein air
Campings, parcs résidentiels de loisirs, hébergement insolite : yourtes, tipis, cabanes, roulottes f présentation, analyse et commentaires f textes et circulaires administratives f formulaires et jurisprudences

Francis VARENNES Juriste-Fiscaliste
Edition Février 2014

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- Guide juridique et fiscal des meublés de tourisme
-
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- Guide juridique et fiscal de l'auto-entrepreneur
- Etude juridique, fiscale et sociale sur les couveuses agricoles (espaces test agricoles)
- Clés pour choisir une société en agriculture
- Cotisations et prestations sociales agricoles
- Statut du fermage et baux ruraux
- Guide juridique et fiscal des activités équestres
- Cotisants solidaires agricoles : aspects juridiques, fiscaux et sociaux

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’‡”‡––‡– †ǯƒ……±†‡” ƒ—š †‹ˆˆ±”‡–• †‘…—‡–• ‘ˆˆ‹…‹‡Ž• (lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires, réponses ministérielles et jurisprudence).
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