Histoire du droit
Solange de Carbonnières
UVHC
Licence 1 – Semestre 1 / Année 2015-2016

Plan (1) :

Introduction : Justice et symbolique

1ère Partie :
Le citoyen, acteur ou sujet passif du droit ?

Chapitre 1 : La justice rendue par le peuple

Section I – La vengeance
1°) Système vindicatoire et système pénal (Antiquité)
2°) La vengeance contrôlée (Moyen Age)
3°) La vengeance impossible (période moderne et contemporaine) ?
Section II – La justice négociée
1°) La justice contractuelle au Moyen Age
2°) Arbitrage et justice publique sous l’Ancien Régime
3°) Illusions révolutionnaires et reprise en main napoléonienne
4°) La renaissance de la soft justice : les M.A.R.C. (époque contemporaine)
Section III - Le citoyen-juge
1°) Le jury populaire
2°) Le juge élu

Chapitre 2 : Le droit élaboré par le peuple

Section I – La coutume, source première (Moyen Age)
1°) Le pluralisme juridique de la période franco-féodale : de la personnalité à la territorialité du droit
2°) La reprise en main par le roi et ses représentants
Le roi, gardien des coutumes
La jurisprudence du Parlement, mode d’expression des coutumes
Section II –La coutume, source encadrée (Ancien Régime)
1°) Le mouvement de rédaction officielle
Les privilèges et franchises
L’ordonnance de Montils-lez-Tours (1454)
2°) La doctrine du droit commun coutumier
Section III –La coutume, source illégitime (époque contemporaine) ?
1°) La disparition des coutumes sous la Révolution et dans la codification napoléonienne
2°) La renaissance de la question coutumière dans la doctrine contemporaine

Bibliographie générale :

François de FONTETTE, Les grandes dates du droit, », éd. P.U.F., coll. « Que sais-je ? ».
Jean IMBERT, Histoire du droit privé, éd. P.U.F., coll. « Que sais-je ? ».
Jean FOYER, Histoire de la justice, éd. P.U.F., coll. « Que sais-je ? ».

Jean-Paul ANDRIEUX, Introduction historique au droit, Vuibert, coll. « Droit ».
Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit, éd. P.U.F., coll. «