Plan d'études: introduction historique au droit.

Pages: 15 (3693 mots) Publié le: 15 octobre 2013
La Mésopotamie

Civilisations qui pratique et formalise le droit, porte une emprunte profonde sur ce qui suit. 35e siècle avant notre ère (ave). Etats successive de civilisation et que le premier état est celui de cité-état = territoire organisé autour d’une ville, incluant une population concentré et les terres qui permette à cette société de s’alimenté.

Caractérise : on arrive entre -4500et – 3500, région riche, produit plus que ce que consomme la population, c’est la le ressort de la société. On a la succession de domination affirmé de cité sur le territoire de plus en plus large, conduise a des conflit et a la soumission.

Naissance alors des empires orientaux. Dans les fouilles archéologique, dans cette zone on retrouve des documents, qui témoigne du fait que le phénomènejuridique est un phénomène bien établis dans ces société, on retrouve sur des tablettes d’argiles, tout une séries d’acte qui sont des actes de la pratique, et dise quelque chose sur les société et leur fonctionnement.

On a des contes qui laissent penser qu’une forme de collectivisme peut exister au début de la période. Une série que l’on classe dans l’ordre des contrats (mariages, ventes,d’échanges, de dépôts). Un certain nombre d’entre eux sont des curiosités puisque dans la Mésopotamie ancienne, le mariage est un contrat, ce n’est pas un sacrement, contrat du genre typique.
C’est aussi un contrat dans le détail duquel les acteurs rentrent avec beaucoup d’existence. Le mariage est décidé par les familles (les époux) il est l’objet d’échange d richesses important. Convenue que le futurépoux vient faire un cadeaux à la famille de la future épouse qui accepte ou pas le cadeau, dote prévus quand le mariage est convenu. C’est un transaction quasi commerciale et donc la femme (objet mobile de l’échange) est le support physique.
Règles stricte sur la circulation des terres, on trouve des actes pour surmonter les interdits juridique sont du type suivant : une famille n’a que desfilles ou qu’une fille, solution juridique, on peut transformer cette fille en garçon juridique par un acte, ce garçon on peut le faire adopter par une autre famille, avec cette adoption on pourra transmettre cette terre qui a besoin d’un garçon pour être transmissible, ce changement sert à un vente. Après que la vente à eu lieu on peut retransformer la fille et en fille et éventuellement la marier.La société mésopotamienne est sémitique, la condition des femmes n’y est pas bonne. Marqueur classique comme l’adultère où la femme seule est coupable. Cet adultère fait l’objet d’incrimination pénal car l’adultère n’est pas seulement une question de relation privé mais une question d’état. On porte atteinte au bien publique.



Les ordalies (= type de preuves dite preuves irrationnelles)ordalies utiliser au MA chrétien. Le principe est : il s’agit lorsque l’on ne réussit pas a décider quelque chose de chercher une solution de décision. On fait appel a ceux qui savent (c’est à dire les dieux). Sont très rependant dans l’antiquité dans son ensemble elle le reste dans le moyen âge européen.

Autre intérêt, on ne se retrouve pas à l’issue d’un procès sans solution, car si pas desolution (la femme accusé d’adultère) on ne parvient pas a faire une preuve incontestable, mais on ne parvient pas à ce convaincre de son innocence.
 L’innocence n’est pas présupposée. La justice n’est pas une chose publique ou pas parfaitement publique, en dehors de la justice on est dans le cadre de la vengeance et l’expérience des peuples est telle que la vengeance est destructrice. Onn’individualise pas la personne.

Epreuve de la femme adultère dans un sac jeter dans un fleuve si elle arrive à s’en sortir elle est innocente. Pareil pour les voleurs, ils doivent aller chercher un anneau au fond d’une marmite d’eau bouillante, ils seront bruler, mais s’ils cicatrisent c’est qu’il sont innocent.

On est dans des mondes et société profondément religieuse, les dieux les...
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