Planification urbaine et développement durable

18246 mots 73 pages

Plan de travail I. Planification urbaine
- Introduction
- Définition du mot planifie
- Définition de la planification urbaine + Objectif
- Type de la planification
- Historique de la planification urbaine * Dans le monde * En Algérie II. L’urbanisme :
- Introduction
- Définition
- Historique général de l’urbanisme III. Aménagement et urbanisme réglementaire
- La réglementation générale de l’aménagement
-les instruments de l’aménagement * SNAT * SRAT * PAW
IV. Les règles générales D’Aménagement et les instruments D’urbanisme :
- Les règles D’Aménagement et D’urbanisme
- Les instruments D’urbanisme en Algérie * PDAU et POS - Définition - Élaboration - Documents graphiques - Contenu - Objectif - Révision
Les instruments D’urbanisme en France * SCOT - Définition - Contenu - Objectif - Echelle * PLU - Définition - Contenu - Objectif - Echelle
- Analyse comparative entre le SCOT et PDAU
- Comparaison entre le PLU et POS
V. Urbanisme Opérationnel :
- Définition
- Foncier en Algérie
- Le droit d’expropriation
- Le droit de préemption
VI. Urbanisme Individuel :
- Définition
- Certificat d’urbanisme
- Le permis de Lotir
- Certificat de conformité
- Certificat de morcellement
- Le permis de construire
- Le permis de démolir
Conclusion générale 1. Introduction générale
Toute décision a des répercussions sur un ensemble complexe de situations. Il faut donc développer une vision globale adhérente et pertinente, la mettre continuellement à jour et s’y réfère constamment et établir ainsi une planification.

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Plan Local d'Urbanisme de PONT-SAINTE-MAXENCE Projet d'Aménagement et de Développement Durables DOCUMENT PROVISOIRE Débat au sein du Conseil Municipal en date du 28 mars 2011 Projet d'Aménagement et de Développement Durables Introduction Aspects généraux Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est issu de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) promulguée le 13 décembre 2000 et de la loi Urbanisme et Habitat (UH) du 02 juillet 2003. Ces lois réforment profondément l’élaboration des documents d’urbanisme au nombre desquels figure le PLU. Le PLU qui se substitue au POS (Plan d’Occupation des Sols),….

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Nourrir les hommes - l'inde plus d'un milliard d'hommes à nourrir.
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Nous avons maintenant une vision plus nette sur les….

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Droit de l'urbanisme. Séance n°5: Le permis de construire, le permis d'aménager, la déclaration préalable (dépôt, instruction, délivrance...). M. Dupont vient nous consulter sur le point de savoir quelles autorisations d'urbanisme il se doit de requérir concernant son projet de réalisation de travaux sur une construction existante et la transformation d'un ancien atelier de menuiserie en maison d'habitation individuelle.….

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Thorie de taylor
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REGLEMENT INTERIEUR de l’Office professionnel de qualification des Urbanistes (OPQU) adopté par le Conseil d’administration du 25 février 1999 modifié par le CA du 13 janvier 2000, modifié par le CA du 3 mai 2001, modifié par le CA du 21 septembre 2001 modifié par le CA du 6 juillet 2005 Préambule L’urbanisme est une pratique spécifique qui a pour objet de proposer une organisation réfléchie et responsable des espaces naturels, ruraux, urbains dans le respect de l’intérêt général et la recherche d’équilibres territoriaux. L’îlot, l’espace public, le quartier, la ville, l’agglomération et le pays sont différentes échelles de l’urbanisme et s’inscrivent dans l’aménagement du territoire et le développement durable. L’OPQU s’est vu confier la mission de service public de qualification professionnelle par le ministre chargé de l’Urbanisme, dans le cadre du protocole signé le 22 juillet 1998. Le présent règlement précise les conditions de l’attribution de cette qualification.….

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Les projets d’une communauté d’agglomération
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Développement : Caractéristiques et objectifs : Cette communauté est un exemple d’intercommunalité ; elle a des compétences et des projets variés. Elle élabore et approuve d’abord son Plan Local d’Urbanisme (PLU) : c’est un document qui planifie, définit et réglemente l’usage des sols sur l’ensemble de son territoire. L’enjeu principal, c’est ici d’améliorer la compétitivité et l’attractivité du territoire. Ici, il est question du pôle d’échanges multimodal (PEM), construit autour de la gare. C’est un espace où sont rassemblés tous les moyens de transport et où l’on veut développer des activités économiques.….

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O sullivan
927 mots | 4 pages

du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal, de même que toute condition pouvant être imposée par le conseil d’arrondissement. La procédure de PPCMOI est donc une mesure d’exception qui permet d’encadrer le développement urbain au cas par cas, particulièrement utile pour les projets d’envergure ou complexes. Présentation d’une demande Le dépôt d’une demande d’autorisation d’un PPCMOI doit être précédé d’une rencontre avec un préposé à l’émission des permis de l’arrondissement afin d’identifier les déroga tions à la règlementation requises pour la réalisation du projet et de s’assurer que la demande est complète.….

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Loi sru
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Pour répondre à cet objectif, elle apporte dans les domaines de l’urbanisme, de l’habitat et des transports des réformes profondes. Sans faire une énumération complète des 209 articles de la loi, il convient d’en rappeler les mesures essentielles : ➔ Une réforme profonde des documents d’urbanisme (les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d’urbanisme) destinée à relancer la planification à l’échelle des aires urbaines et à permettre l’élaboration de documents plus simples dans leur procédure mais plus exigeants dans leurs contenus, en particulier au regard des exigences environnementales et de la nécessité de prendre en compte de façon globale et cohérente des enjeux jusqu’ici traités de façon sectorielle, et mieux concertés avec la population. ➔ Une modernisation de la fiscalité et du financement de l’urbanisation ainsi que des procédures de l’urbanisme opérationnel. Les maires et les élus communaux sont ou seront concernés de près ou de loin par l’ensemble de ces nouvelles dispositions. Mais depuis la parution des principaux décrets d’application ils sont très directement confrontés à la mise en œuvre de dispositions dont la responsabilité leur appartient directement.….

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commentaire
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 L’observation d’un objet rapproché exige un délai et un effort d’adaptation de la vision : On dit que l’œil….

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Cas pratique droit
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le champs de visibilité d'un ouvrage classé lorsqu'il est visible depuis l'ouvrage lui même, qu'il est visible en même temps que celui-ci, dans un périmètre de 500 mètres. L'Architecte des Bâtiments de France est requis lorsque des travaux sont éxecutés sur un batiment adossé à un momunent historqiue classé ou simplement situé dans le champs de visibilité d'un monument classé ou inscrit. LES ZONES DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER (ZPPAUP)….

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Les documents d'urbanisme au maroc
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Urbain, le Plan de Zonage, et enfin le Plan de Développement des Agglomérations Rurales. Le Plan d’Aménagement : est un document d’urbanisme fondamental qui définit le droit d’utilisation du sol, sa durée de validité est de 10 années. Son élaboration passe par deux phases; l’étude, étape pendant laquelle le marché est lancé à travers un CPS delivré par l’agence urbaine de la ville en question, le BET le “mieux disant” étant tenu tout d’abord d’établir une approche méthodologique, d’évaluer l’ancien PA en vigueur, de réaliser un diagnostic et une analyse thématique, afin d’aboutir à un dossier comprenant des documents graphiques, un dossier justificatif ainsi qu’un réglement. La procédure d’homologation quant à elle comportant l’étape de la réunion de concertation du “comité local technique” présidée par le gouverneur où les observations sont relevées pour réctification du BET.….

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Arrêt Linder
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Mais aussi sur le fait que le conseil territorial peut modifier tout ou partie des documents de lotissement pour les mettre en concordance avec la réglementation de la carte d'urbanisme. Les requérants demandent l'annulation de ce code de l'urbanisme de Saint-Barthélemy. La saisine du Conseil d'Etat par la requête enregistrée le 16 janvier 2008 par des requérants propriétaires fonciers de la la collectivité d'outre mer, l'île de Saint-Barthélémy. Les consorts demandent l'annulation de la délibération au moyen que ; Le code de l'urbanisme porte atteinte à l'exercice du droit de la propriété reconnu à l'article 17 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen….

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Plan local d'urbanisme
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principe PLU:Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme communal. Il se substitut au plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU). Dattent du 13 décembre 2000. La grande nouveauté du plu est l'introduction du PADD( plan d amenagement et de dvpement durable) une commune doté du plu lui donne une grande liberte en matiere d'urbanisme et d'amenagement du territoire. def.….

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C fgswdgsed
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L'urbanisme est une notion qui regroupe plusieurs idées : -L'étude du phénomène urbain -L'action d'urbanisation (Mouvement historique d'évolution des formes de la société) -L'organisation de la ville L’urbanisme est l’ensemble des plans et des actions cohérentes qui permettent l’organisation optimale des fonctions techniques, sociales et esthétiques de la ville. La Société française des urbanistes de nos jours de « définir l’urbanisme comme recouvrant l’ensemble des activités humaines, du moment qu’elles s’articulent, dans le temps, avec les territoires »[2]. L’urbanisme….

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Pascale 1
2477 mots | 10 pages

La planification stratégique est la feuille de route que se donne une organisation pour réaliser sa vision à moyen et à long terme. Elle va plus loin que la simple planification, puisqu’elle oblige l’organisation à examiner ses contextes interne et externe, à faire des projections à l’avenir et à déterminer les stratégies lui permettant de concrétiser sa mission et sa vision. La planification de haut niveau doit tenir compte de tous les environnements externes plus précisément, les tendances de l’environnement général (PESTEL)(1) et concurrentiel qui ont ou qui auront des impacts sur les activités de la clinique.….

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Fiche de lecture : Urbanisme, utopies et réalités
1869 mots | 8 pages

Pour une anthropologie de l’espace. L’urbanisme, qui est au centre de l’ouvrage étudié, L’urbanisme, utopies et réalités, est à la fois un champ disciplinaire et un champ professionnel, recouvrant l'étude du phénomène urbain, l'action d'urbanisation et l'organisation de la ville et de ses territoires. Cette fiche de lecture porte sur les 80 premières pages du livre qui présentent une synthèse claire et ordonnée des différents courants d’idées qui, depuis les débuts de la révolution industrielle, ont pour objet l’urbain. L’auteur y fait une remise en question de l’urbanisme et de notre mode de vie, et soutient une thèse paradoxale : l’urbanisme du XXème siècle n’est pas ce qu’il croit être (une réponse nouvelle à des problèmes nouveaux), mais plutôt une reprise et une répétition de formes logiques inconscientes, nées au IXème siècle, que Françoise Choay nomme « modèles ».….

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