user icon

Plaquette td droit de la famille

6860 mots 28 pages
Montre plus
TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CIVIL

------------------------------------------------- Semestre II
-------------------------------------------------
Droit des personnes et de la famille
-------------------------------------------------
Tome 1 : Droit des personnes

Calendrier des séances de travaux dirigés Première Partie : le Droit des personnes Semaine du 4 février 2013 au 9 février 2013 : Séance n°1 : L’existence et l’individualisation de la personne physique Semaine du 11 février 2013 au 16 février 2013 : Séance n°2 : L’identification de la personne physique par le nom et le prénom Semaine du 18 février 2013 au 23 février 2013 : Séance n°3 : Les personnes morales Semaine du 25 février 2013 au 2 mars 2013 : Séance n°4 : Les incapacités d’exercice : le mineur Semaine du 11 mars 2013 au 16 mars 2013 : Séance n°5 : Les incapacités d’exercice : le majeur Seconde Partie : Le Droit de la Famille Semaine du 18 mars 2013 au 23 mars 2013 : Séance n°6 : Les relations non maritales Semaine du 25 mars 2013 au 30 mars 2013 : Séance n°7 : Les conditions du mariage Semaine du 1 avril 2013 au 6 avril 2013 : Séance n° 8 : Les effets du mariage Semaine du 8 avril 2013 au 13 avril 2013 : Séance n° 9 : Le divorce Semaine du 15 avril 2013 au 20 avril 2013 : Séance n°10 : La filiation

-------------------------------------------------
Méthode du commentaire d’arrêt

Le commentaire d'arrêt constitue, avec l'étude de texte, l'exercice le plus important des études juridiques. Il intéresse tous les candidats aux professions judiciaires (magistrats, avocats, notaires…) mais aussi tous les futurs praticiens du droit (juristes d'entreprise…). La lecture d'arrêts représente, à elle seule, une part considérable de l'activité du juriste. En acquérir la méthode est indispensable.
L'exercice doit débuter par une lecture extrêmement attentive de la décision afin de déterminer :
- les faits d'espèce et la procédure ;
- le ou

en relation

  • Macro économie
    1886 mots | 8 pages

    Semaine du 18 au 22 octobre 2010 Séance 3 : Probabilités conditionnelles Semaine du 25 au 29 octobre 2010 Séance 4 : Variables aléatoires Semaine du 1er au 5 novembre 2010 Séance 5 : Loi binomiale Semaine du 8 au 12 novembre 2010 et interrogation Difficulté des exercices : * Très simple ** Simple *** Moyenne **** Avancée Séance 1 :….

    montre plus
  • Support Cours Experts 2
    767 mots | 4 pages

    1 séance : Prise de vue/3 photographies par groupe de 2 ou 3 élèves se mettant en scène avec pour incitation « vous êtes les experts » ème 2. 2 séance : travail à partir des 3 clichés et du document imposé sur format raisin 3. Verbalisation et travail pratique 4. Fin du travail et références artistiques Problématiques : discours, constats, questions, pb… - Quels sont les éléments que vous avez mis dans votre travail pour répondre à la consigne ?….

    montre plus
  • Dossier dejeps UC3 ET UC4 Validé
    2524 mots | 11 pages

    LE TYPE DE SEANCE : LA REUNION PARTENARIALE 1 1.1 La séance dans son contexte 1 1.2 Le public inscrit dans la démarche 1 1.1.1 Les partenaires invités 1 1.1.1 Les membres de l’équipe 2 1.1.2 Les attentes présumées des participants 2 1.3 La séance d’animation de réunion 2 1.3.1 La thématique de la séance 2 1.3.2 Les objectifs de la séance 2 1.3.3….

    montre plus
  • LK?LK
    410 mots | 2 pages

    OBJECTIF : Prise de masse BILAN SANTE : ok SEANCES : 3 séances dans la semaine Séance 1 Séance 2 Séance 3 Séance 4 Séance 5….

    montre plus
  • G RER Devoir Maison
    372 mots | 2 pages

    Pour conclure, on peut remarquer que des méthodes existant déjà pour la plupart à l’époque n’ont cessés….

    montre plus
  • MKG3300 Seance 5 Comportement Etu
    1394 mots | 6 pages

    SÉANCE 5 LES COMPORTEMENTS D’ACHAT DES CONSOMMATEURS ET DES ORGANISATIONS     Retour sur la séance 4 Les processus d’achats des consommateurs et les facteurs d’influence Les comportements d’achats organisationnels Exercice séance 5 MKG3300 ESG-UQAM….

    montre plus
  • S ance Orale
    444 mots | 2 pages

    Méthodologie : Argumenter et développer un point de vue personnel Séance 4 : Les conditions d’un débat d’idées Problématique : Comment la mise en scène peut-elle favoriser le débat d’idées ?….

    montre plus
  • Changement de prénom cass.1ère civ. 6 octobre 2010
    2146 mots | 9 pages

    Les prénoms sont choisis librement par les pères et mères, sous réserve du contrôle du juge aux affaires familiales qui peut estimer que le choix n’est pas conforme à l’intérêt de l’enfant ou méconnaît le droit des tiers à voir protéger leur nom de famille. Le juge aux affaires familiales est saisi par le procureur de la République, lui-même alerté par l’officier de l’état civil. Ainsi, le choix du prénom par les parents même s’il est libre reste contrôlé par le biais de l’officier de l’état civil afin que celui-ci ne porte pas préjudice à l’enfant ce qui garantit que le prénom sera portable pour l’enfant. Le problème, ici, relève du domaine du droit civil concernant les dispositions relatives à l’identification de la personne.….

    montre plus
  • Sequenceelaboree Roman 01 3
    5252 mots | 22 pages

    1 Séance 1 Séance 2 Séance 3 Séance 4 Séance 5 SEQUENCE : Objet d’étude : le roman et ses personnages, visions de l’Homme et du monde….

    montre plus
  • 21029674607
    4967 mots | 20 pages

    F i che 4 Séance 1 : dominante lecture : étudier le dénouement, éclairer le sens du livre. Séance 2 : dominante écriture : raconter un….

    montre plus
  • Uc569
    1662 mots | 7 pages

    J’ai ensuite fait mon BAFA en tant qu’animatrice puis j’ai eu l’opportunité de devenir formatrice à 19ans. J’ai commencé mon cursus de formation par le BAFD car je voulais me dépasser et voir si j’étais capable de gérer une équipe, un budget… Cet aspect de direction m’a beaucoup plu. Mais je sais que le BAFD est insuffisant pour remplir à terme ce rôle, c’est pour cela que je me suis dirigée vers un diplôme professionnel.….

    montre plus
  • Sophrologie et psychiatrie
    13072 mots | 53 pages

    9- Séance 9 : contacter la détente, protection du seuil sophroliminal 10- Séance10 : relaxation avec objet 11- Séance 11 : le plein d’énergie 12- Séance 12 : ménage de printemps II/ BILAN DES STAGIAIRES III/ MON BILAN IV/ CONCLUSION ANNEXES - Infirmière : pages 54, 55, 56, 57, 58 - Patients : pages 59, 60, 61 - Photos (CMP + Salle MJC)….

    montre plus
  • Td droit de la famille
    2910 mots | 12 pages

    FICHE N°9 LA FILIATION (SUITE) ------------------------------------------------- LA PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ET L’ADOPTION 1) Analyse des décisions Civ. 1ère 6 avril 2011 1ère affaire : demande de retranscription de la reconnaissance réalisée à l’étranger, 2ème affaire : demande de validation d’une décision de justice américaine et possibilité d’adoption pour la mère, 3ème affaire : demande de reconnaissance de la possession d’état établie à l’étranger (mères porteuses). → REFUS DE LA COUR DE CASSATION Avant cela, dans un arrêt rendu le 31 mai 1991, la Cour de Cassation avait rejeté l’adoption pour établir la filiation, rejette tout établissement de la filiation et notamment refuse l’adoption des enfants issus de conventions de mère porteuse.….

    montre plus
  • Tour du monde en 80 jours
    2739 mots | 11 pages

    Cette séquence sur Le Tour du monde en quatre-vingts jours de Jules Verne a été réalisée par Catherine Brune, Certifiée de Lettres Modernes, pour ses élèves de 5ème du Collège Anne Frank de Morières les Avignon Objectifs: • étudier la construction des portraits des héros, dans le roman • comprendre le rôle des descriptions dans ce roman d'aventures • s'approprier le roman en étudiant un thème (exposés) Séance 1: Présentation de l'auteur et de l’œuvre, puis contrôle de lecture rapide Questionnaire de lecture (Chapitres 1 à 19) Le contrôle de lecture de la 2de moitié du roman sera donné à faire à la maison Séance 2 : Lecture analytique 1 Phileas Fogg: un gentleman flegmatiquement ponctuel (Chapitre 2) Extrait de « Pendant les quelques instants qu'il venait d'entrevoir Phileas Fogg...> C'était l'homme le moins hâté du monde, mais il arrivait toujours à temps.….

    montre plus
  • Rapport de stage
    11387 mots | 46 pages

    il L’ autre acteur principal de ce stage a été l’ équipe « pilote » qui a mis en place et expérimenté la nouvelle méthodologie proposée. Je leur dois beaucoup pour leur investissement dans la mise en pratique de concepts qui sont parfois difficiles à intégrer. Un merci spécial à Philippe MERIC qui m’ accueilli comme collègue et comme gendre. a Je remercie également toutes les autres personnes du RIL et du SESI, pour leur accueil convivial, leur sympathie et leur bonne humeur. Je remercie enfin les responsables de services qui m’ accueilli pour répondre à mes ont interviews.….

    montre plus