plomberie

16223 mots 65 pages
Mars 2009

Ce document a été préparé par la Direction de la normalisation et de la qualification de la Régie du bâtiment du
Québec.
Il est fourni gratuitement par la
Régie et sera également disponible sur son site Web au www.rbq.gouv.qc.ca. Cahier explicatif

Principaux changements apportés au
Code de construction du Québec
Chapitre III – Plomberie et Code national de la Plomberie – Canada 2005 (modifié)

Mars 2009

© Régie du bâtiment du Québec, 2008
Cet ouvrage ne peut être reproduit, en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de la
Direction de la normalisation et de la qualification. Préambule
Par le décret 960-2002 du 21 août 2002, le gouvernement a approuvé le Code national de la plomberie – Canada 1995 et les modifications applicables au Québec comme Code de construction du Québec, Chapitre III — Plomberie. Ce Code est entré en vigueur le 1er octobre
2002.
Par le règlement modifiant le Code de construction (décret 294-2008 du 19 mars 2008), le gouvernement a approuvé le Code national de la plomberie – Canada 2005 (incluant la mise à jour de décembre 2007) et les modifications applicables au Québec. Ce Code remplace l’édition
1995 et entre en vigueur le 1er juillet 2008.
Ce cahier vise à faciliter la compréhension de certaines nouvelles exigences et modifications contenues au Code de construction du Québec, Chapitre III - Plomberie. Des explications sont données sur celles-ci dans les encadrés. Quant aux modifications du Québec, elles sont identifiées par une fleur de lys (

) dans la marge de gauche.

Avis
Le contenu de ce document constitue une version non officielle. Seuls les textes légaux ont force de loi.
Dans le présent document, le Code de construction du Québec, Chapitre III – Plomberie, composé du Code national de la Plomberie – Canada 2005 et modifié par le Québec, sera désigné par le mot Code.

CODE DE CONSTRUCTION, CHAPITRE III – PLOMBERIE CAHIER EXPLICATIF

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