user icon

Politique fiscale au maroc

27308 mots 110 pages
Montre plus
FICHE DE LECTURE CONCERNANT UN BOUQUIN DE LA COMPTABILITE GENERALE

Année universitaire : 2008/2009

Fiche signalétique du bouquin

Nom du bouquin : La Comptabilité Générale des Entreprises Marocaines (Tome 1 et 2). Nom d’auteur Edition : FECHTALI Abderrazak et FOUGUIG Brahim.

: 3 éme édition 2008 EDIT CONSULTING s.a.

Ce document est téléchargé depuis www.helpyo.c.la

2

SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE .............................................................................................. 7 I-Définition de la comptabilité : ............................................................................................... 7 II- Rôle de la comptabilité :...................................................................................................... 7 III- Obligation de la tenue de la comptabilité :.......................................................................... 7 PREMIERE PARTIE :Les Principes Fondamentaux de la Comptabilité Générale........... 8 CHAPITRE 1 : le bilan de depart et les variations du bilan................................................... 9 I-le bilan de départ : la création de l’entreprise ................................................................... 9 1-Présentation du bilan............................................................................................................. 9 1-1- Cas de bilan avec apports en espèces et en nature...................................................... 9 2- signification et la structure du bilan...................................................................................... 9 2-1- la signification du bilan............................................................................................. 9 2-2- la structure du bilan................................................................................................... 9 II- les variations du bilan......................................................................................................10 1-les

en relation

  • Dispoisition loi fiscal maroc
    1083 mots | 5 pages

    Abdellatif ZAGHNOUN Directeur Général des Impôts Casablanca le 24 mai 2012 1 Contenu fiscal de la loi de finances La loi de finances pour 2012 tient compte du contexte actuel de notre pays et prévoit des dispositions fiscales que l’on peut classer selon quatre axes : mesures à caractère social ; mesures en faveur de l’amélioration du climat des affaires ; mesures visant la mobilisation des recettes fiscales pour financer les dépenses publiques ; Mesures d’allègement des obligations fiscales d’améliorer les relations avec les contribuables. en vue 2 I.1‐ Mesures à caractère social En faveur des associations : Prorogation de la durée d’exonération accordée en matière de TVA aux opérations réalisées par les associations de microcrédit ; Exonération de la TVA, avec droit à déduction, à l’intérieur et à l’importation, pour l’acquisition des biens, matériels et marchandises accordée à la fondation Mohammed VI pour la promotion des œuvres sociales des préposés religieux, au lieu de l’exonération sans droit à déduction. 3 I.2‐….

    montre plus
  • Politique du maroc
    2605 mots | 11 pages

    ------------------------------------------------- Politique du Maroc * Pouvoir exécutif * Roi * Mohammed VI (depuis 1999) * Premier ministre * Abbas El Fassi (depuis 2007)….

    montre plus
  • les places finaciers
    3917 mots | 16 pages

    2 INTRODUCTION ......................................................................................................................................... 4 1- Définition de la comptabilité : .......................................................................................................4 2- Règles comptables : .......................................................................................................................4….

    montre plus
  • fiscalité maroc
    486 mots | 2 pages

    Date de la mise à jour : 30/01/2013 La Fiscalité au Maroc Un régime fiscal simplifié et modernisé pour vos projets Le régime fiscal marocain, dans un souci de simplification, rationalisation et modernisation, a fait l’objet d’une codification dans le cadre du Code Général des Impôts (CGI). Les principaux impôts qui le composent sont :     L'Impôt sur le Revenu (IR) qui concerne les revenus et bénéfices des personnes physiques et des sociétés de personnes, L'Impôt sur les Sociétés (IS) qui concerne les revenus et bénéfices réalisés par les sociétés et autres personnes morales, La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), qui s'applique aux dépenses de consommation, Les Droits d'Enregistrement et de timbre Par ailleurs, et afin d’encourager les investissements et de promouvoir certains secteurs, le dispositif législatif actuel en matière d’incitations fiscales prévoit des d’exonérations fiscales en matière de droit commun et en matière sectorielle.  Définition L’IR s’applique….

    montre plus
  • Le droit fiscal au maroc
    5815 mots | 24 pages

    au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c.….

    montre plus
  • politique d'investisment au maroc
    2342 mots | 10 pages

    CODE DE L'AVIATION CIVILE (Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat) Article R321-3 (Décret nº 97-1315 du 29 décembre 1997 art. 1 Journal Officiel du 31 décembre 1997) (Décret nº 2002-24 du 3 janvier 2002 art.….

    montre plus
  • Fiscalité maroc
    624 mots | 3 pages

    Avis n° 374/10 du 29 avril 2010 relatif au système d’agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d’études ou de maîtrise d’œuvre – Cas des établissements stables La Commission des Marchés a été sollicitée sur la question de savoir si un établissement stable d’une entreprise étrangère, implanté au Maroc, peut être agréé conformément aux dispositions du décret n° 2.98.984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant pour la passation des marchés de services pour le compte de l’Etat, un système d’agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d’études ou de maîtrise d’œuvre. Cette demande fait suite à la présentation d’un établissement stable, bureau de représentation de la société mère, personne morale de droit français, d’une demande pour être agréé conformément aux dispositions du décret précité n° 2.98.984 afin de pouvoir participer aux appels à la concurrence lancés par les services de l’Etat. La Commission des Marchés a examiné cette question dans sa séance du 7 avril 2010 et a formulé à son égard l’avis suivant : 1)….

    montre plus
  • Droit fiscal marocain
    14433 mots | 58 pages

    Semestre 4 COURS DE DROIT FISCAL PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION A LA THEORIE GENERALE DES IMPOTS Panel préparé par : Professeur Hassane EL ARAFI Année universitaire 2009-2010 Sommaire NOTION DE L’IMPOT .............................................................................................................................................. 4 I. A. 1. LES SOURCES DE DROIT FISCAL............................................................................................................... 6 LES SOURCES ECRITES DU DROIT FISCAL ........................................................................................................... 6 Les sources supra-législatives.....................................................................................................................….

    montre plus
  • La politque budgétaire au maroc
    623 mots | 3 pages

    HISTOIRE ET INTERET On a mis en place une méthode appelée MRP (Material requirements Planning), cette méthode, après plusieurs évolutions, a abouti au MRP2 (Manufacturing Ressource Planning) que l'on peut traduire par Management des ressources de la production. Elle permet de planifier les ordres de fabrication ou de commande. 8 Schéma fonctionnel Avant de modifier le plan directeur de production, il faut tenter d'adapter la capacité à la charge, car la méthode MRP ordonnance les ordres de fabrication à capacité infinie. Cela signifie que le système planifie des ordres de fabrication, sans regarder les conséquences en terme de charge pour les ressources de l'entreprise. Ceci est valable pour le Programme Directeur de Production et pour le Calcul des Besoins.….

    montre plus
  • Les procédures fiscales au maroc
    7084 mots | 29 pages

    | Contentieux fiscal : Procédures de rectification de l’impôt | Exposé encadré par Mr : Dr SAADANI GHALI | | Préparé par les étudiants : Aoujdad Moussa Laknifed Abdelhak Oufqir Mohamed Tarhi Mohamed | Année universitaire : 2012/2013 |….

    montre plus
  • La politique au maroc
    708 mots | 3 pages

    nécessaire]. La situation de l’emploi a souffert pendant les années 1970-80 d’événements internes et….

    montre plus
  • Politique budgétaire au maroc
    1490 mots | 6 pages

    DOCUMENT DE TRAVAIL DT/2000/11 Taux de rendement de l’éducation sur le marché du travail d’un pays en développement Florence Arestoff Taux de rendement de l’éducation sur le marché du travail d’un pays en développement Un réexamen du modèle de gains de Mincer Florence Arestoff♠♣ Résumé : Cet article propose une analyse des rendements éducatifs issue du modèle de Mincer (1974).….

    montre plus
  • Politique fiscale
    6607 mots | 27 pages

    Chapitre III. Plan d’action : L’analyse et le classement des archives courantes Introduction: L'information doit être gérée dans son contexte. Un bon traitement des dossiers commence en conséquence par l'analyse des attributions de l'établissement producteur ainsi que par l'étude de ses compétences, sorte de "cahier de charges" du service.….

    montre plus
  • La tenue comptable
    7395 mots | 30 pages

    PLAN DE RAPPORT N°1 La tenue de comptabilité INTRODUCTION : I. Chapitre 1 : la fonction comptable 1. définition et rôle de comptabilité 2. les obligations légales en matière comptable ; 3. les principes comptables.….

    montre plus
  • La politique fiscale de l'uemoa
    2821 mots | 12 pages

    SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Première partie : La politique fiscale de l’UEMOA Chapitre I : Les tenants et les aboutissants de la politique fiscale de l’UEMOA Section 1 : L’harmonisation de la fiscalité de porte Section 2 : L’harmonisation de la fiscalité intérieure indirecte Chapitre II : La transposition des mesures fiscales communautaires dans le système fiscal Burkinabé et l’évolution des recettes fiscales du Burkina Faso de 1996 à 2007 Section 1 : Bref aperçu sur le système fiscal burkinabé Section 2 : L’évolution des recettes fiscales du Burkina Faso de 1996 à 2007 2eme PARTIE : L’impact des mesures fiscales communautaires sur les finances publiques et les propositions d’amélioration des recettes fiscales intérieures Chapitre….

    montre plus