portygac
Le Recteur de l’Académie d’Aix-Marseille A
Mesdames et Messieurs les Recteurs d’Académie Division des Examens et Concours
Rectorat
Division des Examenset Concours DIEC 2.03
Dossier suivi par : Catherine JEAN N/Réf. : AM/2013 tél : 04.42.91.72.02 fax : 04..42.38.73.45 catherine.jean@ac-aixmarseille.fr
Objet : Circulaire nationale d’organisationBTS « Assistant de manager » session 2013 Référence : ►ARRÊTÉ du 15 janvier 2008 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant demanager » ►décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle encours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, et du brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de lapréparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de techniciensupérieur ; ►arrêté du 22 juillet 2008 (B0 n° 32 du 28 août 2008) définissant le contrôle de conformité des dossiers. ► BO hors série n° 2 du 27 mars 1997 : Dispositions générales du contrôle en coursde formation ►arrêté du 25 février 2011 dispense langue B ►arrêté modifié du 25 février 2012 relatif à la liste des langues autorisées L’académie d’Aix-Marseille est chargée, pour la session 2013, dedéfinir les modalités d’organisation du BTS Assistant de manager.
Place Lucien Paye 13621 Aix-enProvence Cedex 1
N.B. Cette circulaire et ses annexes doivent être communiquées aux établissementsde formation (y compris ceux qui n’ont que des divisions de 1re année) et portées à la connaissance des candidats isolés (à l’exclusion des grilles d’évaluation), le plus tôt