Poussin
23506 mots
95 pages
Droit pénal IOuvrage de référence : Philippe Comte et Patrick Maistre du Chambon, Droit Pénal général,
Bernard Boullok droit pénal général Dalloz et Jean Travel Droit pénal général.
INTRODUCTION
• Définition et fondement du Droit pénal
Le droit pénal a pour objet de réprimer au moyen d’une peine les actions et les omissions qui peuvent causer un trouble à l’ordre public. Selon la définition très classique, il recherche le maintien de l’ordre extérieur et l’organisation pacifique des rapports entre les hommes.
Un élément principal ressort de cette définition. Le droit pénal cherche avant tout à protéger la société contre des comportements jugés antisociaux ou inadmissibles dans une société donnée. Ainsi, il sanctionne le meurtre, le viol, par exemple, autant de comportements jugés inadmissibles et portant atteintes à l’ordre social. Le but du droit pénal n’est pas de protéger l’intérêt particulier de la victime mais l’intérêt collectif de la société. Le droit pénal est tout entier dédié à la protection de l’ordre public.
Le problème est de définir l’ordre public, une notion extrêmement difficile à définir. Négativement d’abord, l’ordre public s’oppose au désordre, à l’anarchie, à la désobéissance.
Positivement ensuite, l’ordre public apparaît comme le fondement même de l’organisation sociale, la discipline nécessaire à toute vie en collectivité, en société, ce sont les contraintes inhérentes à toute société. Il recherche le bien commun au delà des intérêts particuliers. Mais plus encore, l’ordre public incarne les buts fondamentaux et exprime les valeurs essentielles d’une société. Dès lors, le droit pénal, droit de l’ordre public, exprime mieux que tout autre matière, ces valeurs fondamentales. On dit que le droit pénal est le miroir de la société car mieux que toutes autres disciplines, il incarne ses valeurs essentielles. En sanctionnant le meurtre, il montre qu’il est attaché à la vie, en sanctionnant le vol, il montre qu’il est attaché à la