* Droit constitutionel * Droit publique ( Droit Administratif)
Introduction Droit Constitutionel/ Histoire
2 contitutions depuis la constitution française ( dernière 3 juin 1958). La constitution a une constitution precedente, il a toujours une lumière à les constitutions precedents. Pour comprendre comme commence la histoire modèrne, tout commence à la revolution française, la revolution a commence par un acte vanal ou debut pendant depuis XVI segle, il existe un parlement qui etait une asamblee pas permenet, c’es tconvoqué que par le Roi (on appellee cettes asamblees Les Etats Genéraux) Cette etait generaux etait compose par classes ( noblesse, clergé et tiers etat).
Les Etats Generaux etait convoqués par dernière fois en 1615. En 1788, Louis XVI, il y avait des problèmes economiques et il y avait une guerre avec l’Autriche, il avait besoin de l’argent et il monté les impots, il a comvoqué L’Etats Genérax dans 1788 pour demander pour la monte des impots.Le peuple voulé un change et voule avoir voix au deciitions, il voule donner plus que un avis. Chaque clase ux etats Generaux etait composée par le même nombre de membres, le roy avant de la combocation a doublé le numero de represetents dans le tiers etat. Il voulé un vot pour tête pas pour clase. Les cahiers de doliance ce sont des libres qui sont des revindications du peuple, pas de montes des impots et changer de régimen, une separation des pouvaris, se dotter d’une constitution et d’avolir les privilèges et avoir une egalité pour touts. Ici le clima de l’epoque.
De le moi du juin1788 (20 juin) il va se creer un confliqte sur les Etats Genéraux qui va se concresiter par un première acte, l’ se declare l’Asamblée Generale et il voule donner une constitution. Ça cèst le debut de la revolution française. Le deuxième acte c’est la finalissation des privileges, les lois seront identique pour toutes c’est le príncipe d’egalite (la loi doit etre la même pour touts= fin de privileges; pas dans la sense