Pratique de l'audit dans le milieu des opcvm

Pages: 152 (37821 mots) Publié le: 14 août 2013
Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises

Mémoire de fin d’études

Réalisé au sein de :

Sous le thème :

PRATIQUE DE L’AUDIT DANS LE MILIEU DES OPCVM

Réalisé par :

Encadré par :

AMADOU SOUMANA Amadou

M. A. BENDRIOUCH

ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008

Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM

Dédicace

Je dédie ce présent mémoire, en bien modeste témoignage de magratitude et de ma profonde affection, à mes chers et adorables parents qui ont toujours été présents, avec leur soutien et leur précieuse aide dont ils ont fait preuve pendant toutes ces années.

Mémoire de fin d’études

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Amadou SOUMANA

Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM

Remerciements

Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparait opportun de commencerce mémoire par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de mon stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. A cet égard, je remercie particulièrement M. Abdelghani BENDRIOUCH, mon directeur de mémoire, pour son encadrement, son indulgence et ses précieux conseils, qui ont permis à rendre ce mémoire moins imparfait . Mesremerciements sont adressés aussi à M. AMAR Nawfal, Associé du Cabinet A. SAAIDI & ASSocIéS et tous ses collaborateurs, qui ont eu l’amabilité de m’accueillir au sein de leurs équipes tout en me confiant des missions qui étaient dignes de mon intérêt, qu’ils retrouvent ici ma profonde gratitude et ma reconnaissance. Aussi je saisis cette opportunité pour remercier tout le corps professoral etadministratif de l’ISCAE, qui durant tout notre cursus nous a inculqué le sens du mérite et de l’excellence.

Mémoire de fin d’études

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Amadou SOUMANA

Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM

Sommaire
Introduction et intérêt du sujet……………………………………………………………………………..5 Première partie : Les spécificités juridiques et comptables du secteur particulier des OPCVM……………7 Chapitre I : Le cadre juridique etfiscal de la gestion des OPCVM ……….8 I-1 : Statut et typologie des OPCVM ………………………….................................................................8 I-2 : Les organes de gestion ……………………………………………………………………………………………………17 I-3 : Le régime fiscal des OPCVM …………………………………………………………………………………………...21 Chapitre II : Les organes de contrôle des OPCVM ………………………….…25 II-1 : Le dispositif de contrôle interne….....................................................................................25 II-2 : Les organismes de contrôle ….............................................................................................31 II-3 : L’information des porteurs de parts et des tiers ….............................................................46

Deuxième partie : La pratique de l’audit dans le milieu des OPCVM……………………………………….58

Chapitre III : La réglementation comptable, un cadre de référence …...60 III-1 : L’image fidèle et les principes comptables fondamentaux …............................................60 III-2 : Mécanismes comptables et règles d’évaluation ……….......................................................64 III-3 : Présentation des états de synthèse…...............................................................................68
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Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM

Chapitre IV : Approche préalable par les risques ………………..................73 IV-1 : Notion de risque ……………………………………………………......……………………………………………….73 IV-2 : Nature de risque ……………………………………………………........................................................76 IV-3 : Risquesopérationnels ………………………………………………………………………………………………….81

Chapitre V : Commissariat aux comptes …....................................................83 V-1 : Démarche générale de l’audit des OPCVM …………………………………………………………………… 83

Bibliographie ……………………………………………………………………………116 Annexes ……………………………………………………………………………………117

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