Principe

Pages: 9 (2027 mots) Publié le: 14 janvier 2011
RAPPORT D’EXPOSE

Thème : LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
Année scolaire : 2009 /2010

Présenté par : Mouad manass

PLAN
INTRODUCTION
I- LES PRINCIPES LIES AU TEMPS
1)- Principe de continuité d’exploitation
2)- Principe d’indépendance des exercices
3)- Principe des coûts historiques
II- LES PRINCIPES LIES A L’IMPERATIF DE LISIBILITE PAR LES TIERS
1)- Principe de permanencedes méthodes
2)- Principe de clarté
III- LES PRINCIPES D’EVALUATION
1)- Principe de prudence
2)- Principe d’importance significative
IV- LE CONCEPT D’IMAGE FIDELE EN COMPTABILITE
CONCLUSION

INTRODUCTION

Le présent rapport portant sur les principes comptable ne pourrait prendre suite sans une meilleure compréhension des termes « principe et comptabilité». Selon Bernard Lalande, unprincipe est l'ensemble des propositions directrices, caractéristiques, auxquelles tout développement ultérieur doit être subordonné ; la comptabilité générale est un outil patrimonial permettant de connaître périodiquement le résultat de l'activité tout en déterminant le patrimoine de l'entreprise afin de porter l'information à la connaissance des parties prenantes au capital. En associant lesdeux définitions obtient celle d’un principe comptable c'est-à-dire ensemble de propositions directrices auxquelles l’outil patrimonial qu’est la comptabilité dans sa quête de connaissance périodique du résultat doit être subordonné en vue de la transmission d’une information limpide aux différentes parties prenantes. Il convient aussi de rappeler que l’information induit la notion d’ « imagefidèle » ; en d’autres terme la comptabilité se doit de fournir aux parties prenantes l’image la plus fidèle possible de l’entreprise ; pour ce faire elle se doit de respecter certaines caractéristique à savoir : la régularité, la sincérité, l’exactitude et en apporter les preuves. C’est pour répondre à cette problématique que le législateur Marocain a défini 7 principes comptables qui sont :
*Le principe de continuité d’exploitation
* Principe de continuité d’exploitation
* Principe d’indépendance des exercices
* Principe des coûts historiques
* Principe de permanence des méthodes
* Principe de clarté
* Principe de prudence
* Principe d’importance significative
Pour des raisons pédagogiques et de compréhension nous les avons divisés en 3 catégories àsavoir : Les principes liés au temps, les principes liés à l’obligation de lisibilité par les tiers et les principes d’évaluation. Dans la suite de nos lignes nous traiterons des aspects : fondements, limites, principes attachés et si, dans un cas exceptionnel, l'application d'une prescription comptable se révèle impropre à donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ou durésultat, il doit y être dérogé. Cette dérogation est mentionnée à l'annexe et dûment motivée .

I- LES PRINCIPES LIES AU TEMPS
1)- Principe de continuité d’exploitation
a) Fondements
Au cours de sa vie, l’entreprise est sensée poursuivre son activité, elle se situ donc dans une hypothèse de continuité d’exploitation et non de liquidation. C’est sur cette base qu’elle établit les états de synthèseà la fin de chaque exercice. Par ailleurs, la continuité d’exploitation a toute son importance en raison des risques de défaillance plus accrus.
b) Limite d’application
En supposant une permanente continuité d’exploitation, l’évaluation du risque de non continuité d’exploitation devient quelque difficile. Aussi, en cas de non continuité d’une branche d’activité, l’application de ce principepeut être complexe.
c) Conséquences de la non continuité d’exploitation
Dans ce cas, nous pouvons énumérer plusieurs conséquences :
-Abandon des principes comptables sauf ceux de prudence et clarté, pour la lisibilité et la compréhension des tiers sur les raisons de l’interruption de l’activité.
- Accentuation du principe de prudence.
- Evaluation du bilan selon les valeurs probables de...
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