Principes de Propriété Littéraire et Artistique Examen du 11 janvier 2010
Spécialités de M2 DPC – DCN – DIT – DNP Durée : 1 heure Document autorisé : aucun

La reconstitution de l'élasmosaure de Saint-Rémy-du-Val au Musée Vert
Le squelette de ce reptile marin (en bas de la vitrine) a été découvert par le géologue sarthois Albert Guillier (18391885) vers 1882 sur la commune de Saint-Rémy-du-Val, appelée à l'époque Saint-Rémy-du-Plain. Il a été donné aux musées du Mans en 1890 après le décès de Guillier. Ce spécimen est relativement complet. Il comprend notamment 58 vertèbres à partir desquelles il a été possible d'estimer la longueur totale de l'animal entre 3,50 et 4 mètres. En revanche, l'absence de crâne empêche une détermination exacte du genre et de l'espèce. L'Elasmosaure de Saint-Rémy-du-Val est, à ce jour, le 2ème plésiosaure le plus complet de France. Il est même le plus complet au monde pour l'étage aalénien ! Il s'agit donc d'un spécimen d'une grande valeur scientifique pour comprendre l'évolution de ces prédateurs disparus. En 2006, l'équipe du Musée Vert a réalisé une reconstitution à taille réelle de cet élasmosaure. Le squelette est cette reconstitution sont exposés en permanence au Musée Vert, musée d'histoire naturelle de la ville du Mans, dans la salle "Jurassique Sarthe".

Nous sommes en 2005. Vous travaillez comme juriste auprès de la ville du Mans. Le directeur du Musée Vert vous saisit de son projet d’élaboration d’une vitrine destinée à mettre en valeur l’élasmosaure (cf. photo du projet tel que réalisé) et vous demande une analyse préalable sur le terrain de la PLA. A l’aide du texte de présentation et de la reproduction ci-dessus, vous listez entre 10 et 20 questions pertinentes que vous auriez dû lui poser pour affiner votre analyse juridique. Vous classerez ces questions dans une logique de progression méthodique de l’analyse en faisant apparaître les différentes étapes. 1

Aide mémoire – extraits du CPI
Art. L 111-1. L'auteur