Principes essentiels de l’iso 9000 guide pratique pour l’application des normes de la famille iso 9000

Pages: 251 (62557 mots) Publié le: 7 février 2013
Principes essentiels de l’ISO 9000
Guide pratique pour l’application des normes de la famille ISO 9000

PLUS 9001

4e édition

Publication spéciale CSA

PLUS 9001 Principes essentiels de l’ISO 9000 Guide pratique pour l’application des normes de la famille ISO 9000

Édition française publiée en septembre 2009 par l’Association canadienne de normalisation, un organisme sans butlucratif du secteur privé. 5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N6 1-800-463-6727 • 416-747-4044

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Réviseur technique de la version anglaise : David Zimmerman Canadian Standards Association Mississauga (Ontario) Collaborateurs : Peter Papakostantinu Papa and Associates Inc. Toronto (Ontario) Robert T. Marshall R.T.Marshall Associates Toronto (Ontario)

Remerciements Les tableaux et les figures ont été gracieusement fournis par Denis Pronovost de Accademia Qualitas, organisme privé qui enseigne la mise en œuvre les principes de l’ISO 9000. Publiée par : Association canadienne de normalisation 5060, Spectrum Way, bureau 100 Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N6 Pour plus de renseignements à propos de ce Guide etpour commander des exemplaires des publications auxquelles ce Guide fait référence, veuillez contacter l’Association canadienne de normalisation à l’adresse indiquée ci-dessus ou appeler le 1-800-463-6727.

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ISBN 978-1-55491-150-9 Réviseur technique de la version anglaise : David Zimmerman © Association canadienne de normalisation — 2009 Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite par quelque moyen que ce soit sans la permission préalable de l’éditeur. Lematériel ISO est réimprimé avec la permission.

© Association canadienne de normalisation

Principes essentiels de l’ISO 9000

Table des matières
Préface 1 2 Aperçu de ce guide Abréviations 2 0 Introduction 3 0.1 Généralités 3 0.2 Fondement des systèmes de gestion de la qualité 4 0.3 Le phénomène ISO 9000 4 1 Approche processus 5 1.1 Vue d’ensemble 5 1.2 Modifications apportées à l’ISO 90018

2 Vue d’ensemble des principes 8 2.1 Principes de gestion de la qualité 8 2.2 Exigences pour les produits et exigences pour les systèmes de gestion de la qualité 10 2.3 Relation entre l’ISO 9001 et l’ISO 9004 11 2.4 Le domaine d’application d’un système de gestion de la qualité 13 2.5 Périmètre d’application de l’ISO 9001 14 2.6 Exclusions 15 2.6.1 Justification des exclusions 15 2.6.2Exclusions les plus fréquentes 15 2.6.3 Exigences ne pouvant pas être exclues et déclarations de conformité 16 2.7 Processus sous-traités ou «externalisés» 16 2.8 Certification ou enregistrement 17 2.9 Exemples 17 3 La mise en œuvre 19 3.1 Accréditation des registraires 19 3.2 Projet type 20 3.2.1 Vue d’ensemble 20 3.2.2 Décision et engagement de la direction 22 3.2.3 Planification de projet etattribution des responsabilités 23 3.2.4 Formation des ressources clés 23 3.2.5 Évaluation interne initiale 24 3.2.6 Préparation de la documentation 24 3.2.7 Mise en œuvre des procédures 26 3.2.8 Audit interne ou évaluation préalable 26
Septembre 2009

iii

PLUS 9001

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3.2.9 3.3 3.3.1 3.3.2 3.3.3 3.3.4 3.3.5 3.3.6 3.3.7 3.4

Audit d’enregistrement28 Assistance externe 30 Vue d’ensemble 30 Acquisition des connaissances et des compétences 31 Appel à des experts 32 Interprétations 33 Audits internes 34 Utilité des conclusions de l’audit 35 Mesure et surveillance des processus d’audit 35 Domaine d’application, références et définitions de l’ISO 9001:2008 36

4 Système de management de la qualité 39 4.1 Exigences générales 39 4.2 Exigences...
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