PRINCIPES FONDAMENTAUX

(COURS MANQUANT)

I- Le phénomène juridique
Le phénomène premier est le jugement ou la décision. Il y avait des sorciers, des sages, des chefs qui tranchaient des différents entre les membres des tribus sans pour autant avoir des règles dans la tribu. Le jugement a sans doute été utilisé avant même de former des règles. Ce qui a été important dans la formation du droit est l’ordre. Le problème est que le chef est partout et doit tout le temps se répéter alors il va donner un ordre général et permanent. C’est sans doute comme cela que va apparaître la règle. L’ordre en devenant permanent et abstrait est devenu une règle.

Chapitre 1 : La règle de droit.
La règle de droit doit être formulée, mais cela ne suffit pas. Il faut souvent l’interpréter.

Section 1 : La formulation de la règle de droit. Qui formule la règle de droit ?
Le droit découle-t-il uniquement de la volonté de droit ou est-il dans la nature ?

1- Le droit naturel
La première forme de pensée juridique. Michel Villey (philosophe du droit nat) a décliné plus de 50 définitions du droit naturel.
Droit naturel classique (antiquité grecque) : Avant que les philosophes aient parlé du droit naturel, on en trouve des traces en littérature (ex : Antigone) « je ne pense pas que tes décrets soient assez forts pour qu’un mortel puisse passer outre aux lois non écrites, inébranlables des dieux… ». Les lois non écrites qui s’opposent à la volonté humaine. a) La justice chez Aristote : * La justice particulière (justice dans les partages). La justice distributive vise la distribution des fonctions. La justice commutative est la justice dans les échanges (ex : contrats, partages des successions). Elle est plus importante dans les relations de droit privé. *
Le problème est de savoir où trouver ce qui est juste. La bonne mesure se découvre dans l’observation de la nature des choses.
Qu’est-ce que la nature des choses ? Il faut rechercher les