Procédure de gestion des immobilisations

Pages: 97 (24085 mots) Publié le: 17 novembre 2012
Institut de Développement Economique (IDEC) Economic Development Institute

MANUEL DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES, BUDGETAIRES, COMPTABLES ET FINANCIERES DU PROJET IDEC III

Tél : (257) 22213129 Fax : (257) 22213130 ; BP : 6210 Bujumbura Burundi, E-mail : idec@idecburundi.org Site Web: http://www.idecburundi.org/

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TABLE DES MATIERES

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS................................................................. II AVANT-PROPOS ....................................................................................................... II CHAPITRE I : INTRODUCTION................................................................................. 1 CHAPITRE II : GESTION DU PROJET...................................................................... 2 CHAPITRE III :LA GESTION BUDGETAIRE.......................................................... 19 CHAPITRE IV : LA GESTION FINANCIERE ........................................................... 29 CHAPITRE V : PROCEDURES COMPTABLES ..................................................... 40 CHAPITRE VI : PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES DE BIENS ET DE SERVICES......................................................................................................... 45 CHAPITRE VII: GESTION DES STOCKS ............................................................... 48 CHAPITRE VIII : GESTION DES IMMOBILISATIONS ............................................ 55 CHAPITRE IX: LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ............................ 65 CHAPITRE X : PROCEDURES DE TRANSMISSION DU COURRIER ET DE ....... 83 ii

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ACBF ADF BEM BM CE CF COMESA CSLP CURDES DABS DPD FSEA IASC IDEC IGE INSS IOV IROV PIPO PBCE PNUD PTBA PV RAF RL : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : African Capacity Building Foundation Appel De Fonds Bons d’Entrée en Magasin Banque Mondiale Comité Exécutif Conseil Fiduciaire Common Market for Eastern and Southern Africa Cadre Stratégiquede Croissance et de Lutte contre la Pauvreté Centre Universitaire de Recherche pour le Développement Economique et Social Demande d’Achats de Biens ou Services Demande de Paiement Direct Faculté des Sciences Economiques et Administratives International Accounting Standards Committee Institut de Développement Economique Inspection Générale de l’Etat Institut National de Sécurité Social IndicateursObjectivement Vérifiables Indicateurs de Réalisations Objectivement Vérifiables Planification des Interventions Par Objectifs Plan Budgétaire & Comptable de l'Etat Programme des Nations Unies pour le développement Programme de Travail et Budget Annuel Procès-verbal Responsable Administratif et Financier Représentant Légal

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AVANT-PROPOS
Le Manuel d’Exécution a pour objet de décrire lefonctionnement du Projet et de donner aux différents acteurs les outils nécessaires à sa gestion. Il vise à traduire, dans un langage plus proche de la mise en oeuvre, les documents qui ont conduit à l’approbation du Projet par l’ACBF et à préciser les méthodologies et l’organisation de la mise en oeuvre. Il reprend très sommairement quelques éléments des documents préparés dans le cadre de laplanification du Projet. Le Manuel est complété par le Manuel de décaissement de l’ACBF, des procédures révisées de mise en œuvre des subventions de l’ACBF . Le Manuel permet, entre autres, de définir le rôle et les responsabilités de chacun, et de détailler les procédures à appliquer dans les différentes situations rencontrées. Le Manuel d’Exécution étant un document dynamique, il devra évoluer enfonction des accords convenus entre l’ACBF et les autres bailleurs de fonds potentiels. Ainsi, la conception du système d’organisation administrative, comptable et financière du projet, la description de poste et des tâches, ainsi que le profil de chaque poste, tiennent compte de l’accord de don, du document du plan stratégique, de l’opérationnalité et de l’efficacité de la structure mise en place....
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