Procédure de maîtrise de la documentation du sme

1467 mots 6 pages
SOMMAIRE

1. Objet 2. Champ d'application 3. Responsabilités 4. Définitions 5. Codification des documents du SME 6. Présentation de la documentation du SME 7. Mode opératoire

1. OBJET
La présente procédure a pour objet de décrire les opérations de création, de modification, de validation, de diffusion et d'archivage des différents documents ayant trait aux exigences environnementales.

2. CHAMP D'APPLICATION
Cette procédure concerne tous les documents environnement, sécurité, hygiène et qualité mis en place dans la société : règlements, procédures, enregistrements.

3. RESPONSABILITES
Les responsables de service et les chefs animaliers sont responsables de la création, de la modification et de la validation technique des documents mis en place dans leur service.
L'animateur SME est responsable de la validation de tous les documents entrant dans le SME (validation de la forme). Il est également responsable de leur diffusion et de leur mise en place dans les services concernés, ainsi que du retrait des documents périmés.
Le Directeur doit approuver tous les documents avant leur mise en place.

4. DEFINITIONS
REGLEMENT : ensemble de mesures auxquelles sont soumis les employés de la société ou d'un service en particulier.
PROCEDURE : Règle écrite d'organisation qui détermine la manière d'accomplir une activité.
ENREGISTREMENT : Document justifiant qu'une tâche a été exécutée conformément à une procédure.

5. CODIFICATION DES DOCUMENTS DU SME
Tous les documents entrant dans le SME de la Vallée des Singes doivent porter une référence interne commençant par "VDS", à l'exception des documents du Conservatoire pour la Protection des Primates dont la référence commence par "CPP".

Cette référence s'explique comme suit : VDS."type de document"."abréviation du titre du document"."n° de version" (par exemple : VDS.PROC.MDOC.1)

Les enregistrements sont identifiés "VDS.ENR".
Les procédures sont identifiées

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