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Procedure de dedouanement des marchandises a l'importation au transit routier

955 mots 4 pages
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MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE
SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
****************
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION
D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE
(Insim)

PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER

Pour l'obtention du diplôme de fin de formation
OPTION : déclarant en douanes
Présenté et soutenu par :
Aksil Ouerdia
Directeur de Mémoire :
Mr Alou CAMARA Date de soutenance :.JUIN 2013
Promotion 2012 – 2013
SOMMAIRE :
Dédicace
Remerciement
Listes des abréviations et significations
Sommaire
Introduction
Première Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de Kourémalé
Chapitre I : Présentation de l'Administration des Douanes
A. Les missions de la Douane
1) Mission Fiscale :
2) Mission économique :
3) Mission particulière :
B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
1) Organigramme
2) Fonctionnement
Section I : les services centraux
A - LA DIRECTION GENERALE :
B- LES STRUCTURES D'APPUI
1- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
2- Le Centre Informatique et Statistique
C- LES SOUS DIRECTIONS
a) La sous direction de l'Administration Générale (SD-AG)
b) La sous direction de la Réglementation, de la Fiscalité et des Relations Internationales (RFRI)
c) La sous direction des Recettes et des Etudes (SD-RE)
d) La sous direction des Enquêtes Douanières (SD-ED)
Section II : Les services régionaux ou direction
1- Les bureaux de douane
2- Les Brigades Mobiles d'Interventions BMI
3- Les postes de douane :
Section III : les services spécialisés ou bureaux spécialisés.
1) Bureau des régimes économiques (BRE)
2) Bureau des Exonérations douanières et des de l'Extérieur
3) Bureau des Produits Pétroliers (BPP)
4) Le Bureau de Contrôle des Acquits (BCA)
5) Le guichet unique pour le dédouanement des véhicules automobiles à Alger
Chapitre II : Présentation du Bureau Secondaire d’Alger
I- PRESENTATION DU PERSONNEL
II- ORGANISATION DU

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