Procedure de dedouanement des marchandises a l'importation au transit routier

Pages: 4 (955 mots) Publié le: 17 mars 2013
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE
SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
****************
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION
D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE
(Insim)



PROCEDURE DEDEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER

Pour l'obtention du diplôme de fin de formation
OPTION : déclarant en douanes
Présenté et soutenu par :
Aksil OuerdiaDirecteur de Mémoire :
Mr Alou CAMARA Date de soutenance :.JUIN 2013
Promotion 2012 – 2013
SOMMAIRE :
Dédicace
Remerciement
Listes des abréviations et significations
Sommaire
IntroductionPremière Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de Kourémalé
Chapitre I : Présentation de l'Administration des Douanes
A. Les missions de la Douane
1) MissionFiscale :
2) Mission économique :
3) Mission particulière :
B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
1) Organigramme
2) Fonctionnement
Section I : les services centraux
A - LA DIRECTION GENERALE :
B- LESSTRUCTURES D'APPUI
1- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
2- Le Centre Informatique et Statistique
C- LES SOUS DIRECTIONS
a) La sous direction de l'Administration Générale (SD-AG)
b) La sousdirection de la Réglementation, de la Fiscalité et des Relations Internationales (RFRI)
c) La sous direction des Recettes et des Etudes (SD-RE)
d) La sous direction des Enquêtes Douanières (SD-ED)Section II : Les services régionaux ou direction
1- Les bureaux de douane
2- Les Brigades Mobiles d'Interventions BMI
3- Les postes de douane :
Section III : les services spécialisés ou bureauxspécialisés.
1) Bureau des régimes économiques (BRE)
2) Bureau des Exonérations douanières et des de l'Extérieur
3) Bureau des Produits Pétroliers (BPP)
4) Le Bureau de Contrôle des Acquits(BCA)
5) Le guichet unique pour le dédouanement des véhicules automobiles à Alger
Chapitre II : Présentation du Bureau Secondaire d’Alger
I- PRESENTATION DU PERSONNEL
II- ORGANISATION DU...
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