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Produits dérivés

15879 mots 64 pages
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Instruction d’application n°2 de la Décision n° 99-10 du Conseil des Marchés Financiers relative à la nomenclature des comptes d'instruments financiers et à leurs règles de fonctionnement

Chapitre I Chapitre II Chapitre III

La structure de l'organisation comptable Le plan comptable minimal des teneurs de compte-conservateurs autres que les émetteurs d'instruments financiers Présentation des différents comptes du plan comptable minimal applicable aux teneurs de compte-conservateurs autres que les émetteurs d'instruments financiers La classe 1 des comptes : comptes de titulaires Mise en application des principes du règlement général du Conseil Le compte individuel ordinaire - rubrique 11 Le compte individuel d'engagement SRD échéance x - rubrique 13 Le compte individuel d'instruments financiers prêtables - rubrique 15 Le compte individuel d'instruments financiers cédés ou acquis temporairement rubriques 16 et 17 La classe 2 des comptes : comptes de trésorerie Principes généraux de fonctionnement Les comptes d'avoirs disponibles Les comptes de mouvements à réaliser auprès du dépositaire central ou auprès du teneur de compte-conservateur mandataire: rubrique 22 Les comptes de livraison par solde : rubrique 23 Le cas particulier de la comptabilisation des OSRD chez les prestataires habilités négociateurs (hors les enregistrements comptables liés à la compensation) Comptes des teneurs de compte-conservateurs sous mandat simple (tenus par les mandataires) : rubrique 24 La classe 3 des comptes : autres comptes Principes généraux de fonctionnement Les comptes de suspens volontaires : rubrique 31 Les comptes de régularisation : rubrique 32 Les comptes d'operations techniques Le bilan instruments financiers La comptabilité instruments financiers liée à l'activité de compensation Le champ d'application et les principes de base

Section 1 Sous-section 1 Sous-section 2 Sous-section 3 Sous-section 4 Sous-section 5 Section 2 Sous-section 1 Sous-section 2 Sous-section 3

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  • ETUDE DE CAS ORGA BUDGETAIRE ET CENTRE DE RESPONSABILITÉ
    1195 mots | 5 pages

    Cependant, dans le pire des cas, les commerciaux peuvent avoir profité de leur nouvelle liberté de négociation sur les prix de vente pour développer le marché qu'ils connaissent le mieux, celui des grandes entreprises et des grandes administrations. Cette crainte est d'autant plus justifiée que les commerciaux connaissent bien cette clientèle et qu'ils peuvent donc minimiser leurs coûts directs d'approche (frais commerciaux, temps collaborateurs, déplacements, etc.). Or, le reporting actuel ne donne rien sur la….

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  • Manoukian
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    SOMMAIRE I. Introduction 2 II. Analyse macro-environnementale : PESTEL 3 1) Environnement politique 3 2) Environnement économique 3 3) Environnement social 4 4) Environnement technologique 4 5) Environnement écologique 4 6)….

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    12/12/2013 Séminaire « CRISE FINANCIERE ET JUSTE VALEUR » M 2 GAR ET M2 PMF 2013 – 2014 Responsable du Séminaire : Moez Essid Organisation du cours Objectifs du cours – Comprendre le concept de « juste valeur » et ses implications techniques – Comprendre le rôle de ce concept dans la crise financière Volume horaire : – 12 h répartis en 8 séances de 1h30 Contrôle des connaissances – 30 % Contrôle continu : Exposés à réaliser sur différentes thématiques – 70 % Examen final SEMINAIRE « CRISE FINANCIERE ET JUSTE VALEUR » - M 2 GAR ET PMF 2 1 12/12/2013 Plan du cours….

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    Après une période de pourparlers ( rencontres , divers échanges de courriers ), les deux parties ont supposé « contrat » aboutissant à un projet d'accord stipulant plusieurs conditions suspensives qui doivent être réalisées avant un délai déterminé . Cependant , les consorts X vont rompre unilatéralement ces pourparlers .En effet , ils vont faire une promesse de cession des actions de la société Stuck à la société Les Complices .….

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