user icon

Projet lois e-commerce au maroc

25849 mots 104 pages
Montre plus
Comité Interministériel chargé du Développement et de la Promotion DU COMMERCE ELECTRONIQUE

Juin 2000

Table des matières

|MATIÈRES |PAGES |
| | |
|note de présentation générale ----------------------------------- |2-4 |
|RAPPORT DU GROUPE 1 « CADRE JURIDIQUE » ----------------------- | |
|INTRODUCTION GÉNÉRALE ------------------------------------- |6-8 |
|RECOMMANDATIONS ----------------------------------------- |9-10 |
|ANNEXE 1 : LISTE DES MEMBRES---------------------------- |11 |
|ANNEXE 2 : PROCÉDURES DOUANIÈRES ET E-COMMERCE---- |12 |
|ANNEXE 3 : FICHE RELATIVE AUX NOMS DE DOMAINES------ |13-14 |
|ANNEXE 4 : RÉGLEMENTATION DES CHANGES ET E-COMMERCE |15-20 |
|ANNEXE 5 : COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROTECTION DES CONSOMMATEURS----------------------------------------------- | |
|ANNEXE 6 : PROJET DE LOI SUR LES MESSAGES DE DONNÉES

en relation

  • Devloppement outlouk
    1108 mots | 5 pages

    Ainsi dès qu’un message sera envoyé nous pourrons….

    montre plus
  • Leo burnett
    288 mots | 2 pages

    Le message véhiculé est clair et il….

    montre plus
  • Incendies de wajdi
    1532 mots | 7 pages

    J’aime les œuvres avec un message….

    montre plus
  • Idée
    325 mots | 2 pages

    Lors d'une entrevue sur le studio de tournage pour le clip Check It Out de Nicki Minaj, Will. I.Am a révélé que l'album contiendrait 12 chansons pour l'édition standard (15 chansons pour l'édition deluxe et 18 pour l'édition super deluxe) dont 6 ayant été réalisés avec DJ Ammo, 2 avec David Guetta et 9 uniquement par lui-même[5] Les BEP ont tourné un vidéoclip en 3D pour le premier extrait de l'album, intitulé The Time (Dirty Bit) et échantillonne le célèbre (I've Had) The Time of My Life du film Dirty Dancing.….

    montre plus
  • Partie 1
    793 mots | 4 pages

    Vous garderez contact par message et peu à….

    montre plus
  • anglais
    496 mots | 2 pages

    Au travers de cet article, l'auteur nous démontre l'importance d'une bonne communication et tente de nous inculquer les bases d'une communication de qualité. En effet, au sein d'une entreprise ou au cour d'une relation commerciale, la communication un élément déterminant. Ainsi une absence de communication ou un surplus d'informations peuvent être préjudiciable. Pour être comprise et assimilée, une information doit être claire et concise. L'émetteur doit s'assurer de la compréhension du destinataire.….

    montre plus
  • Hymme
    322 mots | 2 pages

    Quand nos aînés n'y seront plus ; Nous y trouverons leur….

    montre plus
  • MEMOIRE Garry
    4079 mots | 17 pages

    C’est donc avec….

    montre plus
  • Crise
    328 mots | 2 pages

    - Le ton du message (produire un effet déterminé sur la cible) :….

    montre plus
  • Etude de cas hermes
    1755 mots | 8 pages

    le message est bien définit mais mal transmit. Nécessité de relance de l’aspect….

    montre plus
  • E-commerce au maroc
    2339 mots | 10 pages

    L'efficacité du commerce électronique atteint sa pleine maturité lorsque le niveau des sécurisation et confidentialités sont importants. Ainsi, assurer une sécurisation maximale est définit comme l’une des principaux objectifs de notre application. L’élaboration de la solution se basera sur la technologie ASP.NET ; la technologie de Microsoft pour les pages et sites Web dynamiques, Le système de gestion de base de données Oracle et l’analyse UML qui….

    montre plus
  • Feuille
    276 mots | 2 pages

    Histoire ennuyeuse, et un peu difficile a comprendre quel message il veut faire….

    montre plus
  • Travail Phillo
    483 mots | 2 pages

    Alors « Je pense, donc….

    montre plus
  • E-commerce au maroc
    14044 mots | 57 pages

    1 Rapport de projet de fin d'Etude : Sous le thème E-commerce au Maroc Cas de : étudiants ayant la carte minhaty Réaliser par : Encadré par : Année Universitaire :2022/2023 Filière: Gestion 2 SOMMAIRE Liste de figures ……………………………………………………………...……………………4 Remerciement……………………………………………………………………………………6 Introduction générale.….

    montre plus
  • Résumé du livre de fred vargas, pars vite et reviens tard
    3703 mots | 15 pages

    Résumé du livre de Fred Vargas, Pars vite et reviens tard La vie autour du carrefour Edgar Quinet s'écoule paisiblement autour de quelques figures emblématiques du quartier : il y a d'abord Joss Le Guern , ancien marin du Guilvinec reconverti en Crieur de Nouvelles qui chaque jour fait sa criée en face du Viking, le bar tenu par Bertin et où tout le monde se retrouve pour commenter les brèves déposées par des auteurs souvent anonymes et lues par Le Guern . A côté du Viking, le magasin de Rollers est tenu par Damas Viguier , un grand costaud pas très futé mais qui a le coeur sur la main. Il y a le vieux Decambrais , homme lettré mais sur la paille, conseiller en choses de la vie, qui sous-loue quelques-unes de ses chambres : la première à Lizbeth , une ancienne prostituée qui a raccroché et qui s'occupe maintenant de l'intendance de la maison, Marie-Belle Viguier , la soeur de Damas qui le couve comme si elle était sa mère, et Eva, une femme battue qui fuit son mari.….

    montre plus