Recommandations de bonnes pratiques professionnelles

Elaboration, rédaction et animation du projet d’ établissement ou de service

Ce document a reçu l’avis favorable du Comité d’orientation stratégique et du Conseil scientifique de l’Anesm. Décembre 2009

7

1. Introduction

8

2. La méthode d’élaboration

9

3. Définitions et finalités du projet d’établissement ou de service

10

3.1 Définitions

10

3.2 Les finalités du projet d’établissement ou de service

11

3.3 Le projet d’établissement ou de service et les autres documents institutionnels

13

I Les principes fondant le projet d’établissement ou de service

15

1. Une démarche et un document de référence

16

2. Le projet d’établissement ou de service s’articule avec les évaluations interne et externe

16

2.1 Le PE-PS nourrit l’évaluation

17

2.2 L’évaluation est une base du PE-PS et de son actualisation

18

3. Le projet d’établissement ou de service intègre les évolutions majeures du secteur

19

3.1 L’évolution de la place des usagers

19

3.2 L’impact des nouveaux modes de coopération et de gouvernance

19

3.3 L’ouverture de la structure sur l’environnement

20

3.4 De nouveaux modes d’encadrement

20

4. Le projet d’établissement ou de service est élaboré avec la participation active des parties prenantes

21

4.1 L’engagement des dirigeants

21

4.2 La participation des professionnels

22

4.3 La participation des usagers

22

4.4 La
 participation des partenaires, des bénévoles et des stagiaires

23

4.5 Les
 formes de participation

24

Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service

I

1

Sommaire

Présentation générale

Sommaire

II Les thématiques à traiter
1. L’histoire et le projet de l’organisme gestionnaire

28

1.1 L’histoire

28

1.2 Le
 projet de l’organisme gestionnaire

29

2. Les