A travers les différents cas d’application, exposez le principe et les applications de la responsabilité du banquier.
Intro :
Placée au cœur de l’économie, la banque traite avec tous types d’acteurs avec une variété de produits et services. Le banquier se doit de connaître son client pour lui rendre le service le mieux adapté à son besoin et ensuite de tenir compte de ses spécificités juridiques p/contracter avec lui dans les meilleures condit° de conformité, de sécurité et respecter les obligations imposées par les dispositions sur la lutte contre le blanchiment des Kx et le ft.
Comment mettre en exergue le principe et la mise en pratique des responsabilités du banquier ?
Plan : d’abord les obligations du banquier et ensuite sa responsabilité dans sa relation avec la clientèle.
I – Obligations du banquier
A – Règle générale
Le développement des contrats de banque dans la convention des dépôts (obligation de conservation et de restitution) et de mandat (acceptation, exécution fidèle et compte rendu) génère pour le banquier des obligations dans ses relations avec la clientèle.
B – Applications
Le banquier doit exécuter les ordres de son client avec exactitude et sans retard (obligations de moyens ou de résultat).
La relation entre le banquier et son client doit être normale et transparente (obligations de s’informer et d’ingérence et obligations d’informer et de mise en garde).
De multiples recours à la jurisprudence ont amené le législateur à tiré les conséquences du droit à la consommation, du droit de la protection des données individuelles, du droit des obligations de sécurité d’où découlent les obligations de conformité, pour mettre à la charge des banques des responsabilités sensiblement accrues au fil du mouvement de bancarisation.
II – La responsabilité du banquier
A – La mauvaise exécution ou l’inexécution des ordres
L’inexécution ou la mauvaise exécution des ordres du client engage la responsabilité du banquier selon que l’obligation soit de moyens ou