RAPPEL HISTORIQUE

Les droits d’auteurs sont très anciens. En effet on les retrouve en droit romain à l’époque de Cicéron. Il a toujours dépendu des progrès techniques et des moyens mise en œuvre pour multiplier les œuvres.
Rappelons que les droits d’auteurs n’existaient pas avant l’invention de l’imprimerie.
Avant la révolution c’était une sorte de privilège accordé par le pouvoir royale non pas aux auteurs eux même mais aux libraires imprimeurs.
Le droit a toujours été influencé par les groupes de pression lobbying. Leur principal objectif étant de faire croire que la nouvelle invention n’évolue pas et est onc susceptible de risque économique.
Pour palier à ce risque économique a été mis en place un droit d’impression pour de tel ou tel ouvrage durant tout l’ancien régime.
Arrêts du Conseil du Roi de 1777 : Le privilège des droits d’auteurs passent des libraires imprimeurs aux auteurs eux mêmes.
Cependant fin de la révolution : fin de tout les privilèges avec la révolution française. Le privilège des droits d’auteurs est donc aboli. Dès lors le privilège des droits d’auteurs.
Le législateur révolutionnaire est intervenu rapidement avec deux décrets los fondateurs :
- 1791 sur le droit de représentation
- 1793 sur le droit de reproduction

Le législateur révolutionnaire s’est d’abord occupé des œuvres dramatiques (théâtre).
Cette loi donne le droit aux auteurs d’autoriser ou interdire le droit de reproduire leur œuvres.
C’est un droit qui dure toute la vie de l’auteur et cinq ans après sa mort. L’auteur est par ailleurs remunéré. DROIT DE REPRESENTATION
1973 le législateur s’interesse aux œuvres écrites : le droit exclusif pour les auteurs d’interdiou autorisé la reproduction de leur œuvre. C’est le droit de reproduction. 10 après sa mort.
Après 1844 le droit d’auteur s ‘allonge à 50 ans puis 70 ans avec une loi de 1944 suite à l’harmonisation de la directive DURÉE ;
Il y a une c esure entre les directives du droit d’auteur qui est le