Protection des créations olfactives

Pages: 137 (34053 mots) Publié le: 10 mai 2011
La renaissance du parfum : Le parfum, objet de création, de marketing et de droit

PREAMBULE ........................................................................................ 6
CONSTAT DE LA SITUATION ........................................................... 7
Une attitude rencontrée dans d’autres secteurs .......................... 8
Les usages de laprofession........................................................... 9
L’anonymat du compositeur..................................................................10
L’usage des contretypes de parfums .....................................................11
Une tradition de secret ...........................................................................11
Un consensus denon-appropriation......................................................13
Les imperfections du sens olfactif.........................................................15
La liberté des tendances.........................................................................18
Quelques rares conflits................................................................ 18
Les parfums de LAIRE..........................................................................19
EAU DYNAMISANTE.........................................................................19
VIA Paris ................................................................................................20
ANGEL / NIRVANA ............................................................................21

MYTHE OU REALITE DE L’ABSENCE DE PROTECTION ? .................... 21Un conservatisme favorable au statu-quo.................................. 21
Les fondements du statu quo concernant les créations olfactives.......22

Les résultats d’un sondage.......................................................... 23
Unanimité sur le métier du compositeur...............................................23
Consensus sur la distinction entre copie et knock-off.........................24
Divergence sur la paternité ....................................................................24
Confusion entre protection et dépôt ......................................................25
Accord sur la nécessité de renforcer la protection ...............................25

Le droit du parfum
Préambule
Le parfum fait rêver, le parfum est une industrie, le parfumreprésente aussi de formidables enjeux économiques. Le parfum ouvre également un nouvel espace de créativité pour le marketing, sous la forme des logos olfactifs. Le parfum est avant tout le fruit d’une création, œuvre de femmes et d’hommes souvent passionnés, parfois désabusés, parfois inquiets devant l'évolution de la parfumerie1. Parmi le millier de compositeurs œuvrant à travers le monde, prèsde la moitié appartient à la tradition de l’école Grassoise. Il en découle tout naturellement que le poids de la tradition et des usages constitue un paramètre essentiel de toute évolution de cette activité. L’irruption du juriste dans le domaine de la parfumerie apparaît comme une incongruité. Pourtant, une évolution du statut juridique de la création olfactive pourrait contribuer à unenécessaire revalorisation de la créativité en matière de parfumerie, dans l’intérêt des compositeurs comme dans celui des sociétés de parfumeries. La copie de parfums n'est en effet pas un artefact anecdotique. Selon une enquête de l'Union des Fabricants, la contrefaçon représente environ 10% du chiffre d'affaire de la parfumerie.

RESULTAT DE L'ENQUETE.................................................................. 26
LE PARFUM VU PAR LE JURISTE .............................................. 27
Des préoccupations connexes au Parfum .................................. 27
Un raisonnement dévoyé ............................................................. 27
La démarche logique ................................................................... 28
Le parfum, sujet et objet...
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