Protocole de sécurité

Pages: 28 (6807 mots) Publié le: 15 avril 2011
Guide d'analyse pour l'élaboration du

protocole de sécurité
dans le cadre des opérations de chargement et de déchargement

SOMMAIRE
Les enjeux de la prévention …………………………………………………… Quelques définitions …………………………………………………………… Démarche proposée …………………………………………………………… L'organisation ………………………………………………………… Le milieu ………………………………………………………………. Les marchandises …………………………………………………… Le matériel……………………………………………………………. Les hommes ………………………………………………………….. Annexes ………………………………………………………………………… 3 5 6 7 8 9 10 11 16

D R T E F P
d'Alsace et de Lorraine

Prévention et Gestion des Risques Professionnels
CRAM Alsace-Moselle

Inspection du Travail des Transports d'Alsace et de Lorraine

1

Guide d'analyse pour l'élaboration du

protocole de sécurité
dans le cadre des opérations dechargement et de déchargement

Ce guide est essentiellement destiné à aider l’ensemble des entreprises, toutes activités confondues, à développer, toujours un peu plus, la prévention des accidents survenant à l’occasion des opérations de chargement et de déchargement. Car si l’ensemble des entreprises de transport, des entreprises dites “ d’accueil ” et des organismes professionnels a depuislongtemps pris conscience du problème des accidents du travail et agit pour les réduire, l’importance actuelle des risques pour les salariés effectuant ces opérations de chargement et de déchargement nécessite un effort accru de prévention. Le guide s’articule autour de 2 axes : - un constat suivi d’un argumentaire sur la nécessité et l’intérêt de l’action préventive, - une proposition de démarched’analyse des risques pour l’élaboration d’un protocole “ personnalisé ” de sécurité. On trouvera, en annexes, l’arrêté du 26 avril 1996, quelques références bibliographiques et réglementaires et des informations sur le conseiller à la sécurité.

2

LES ENJEUX DE LA PRÉVENTION
Le transport routier de marchandises, activité vitale pour le pays, constitue un immense parc de véhicules, un tonnageconsidérable de fret transporté chaque année. En nombre et en gravité, ce secteur d’activité se situe juste après celui du bâtiment et des travaux publics. On y dénombre deux fois plus d’accidents que dans l’ensemble des activités. Pour l’essentiel, ces accidents surviennent véhicule à l’arrêt, au siège de l’entreprise d’accueil, au cours d’opérations de chargement et de déchargement.
Répartitionen fonction du lieu de l'accident
Siège de l'entreprise de transport 20 % Hors siège de l'entreprise de transport 70 % Route 10 %

Répartition en fonction de l'origine de l'accident
Sur 140 accidents du travail déclarés : 67 accidents du travail non liés à la manutention Sur 73 accidents du travail liés à la manutention : 18 accidents au siège de l'entreprise de transport

73 accidents dutravail liés à la manutention

55 accidents hors siège de l'entreprise de transport

L’analyse de 140 déclarations d’accidents du travail de conducteurs appartenant à une entreprise de transport montre que près de 52 % des accidents sont liés à la manutention et près de 76 % de ces accidents de manutention ont lieu hors du siège de l’entreprise de transport. La totalité de ces constats justifiel’effort préventif de chacun des maillons de la chaîne “ ACHETEURTRANSPORTEUR-FOURNISSEUR ”.

Les efforts de tous contribueront à améliorer sans conteste les résultats.

3

Entente préalable
ACHETEUR FOURNISSEUR

Protocole de sécurité
ACCUEIL LIVRAISON

TRANSPORTEUR

4

QUELQUES DÉFINITIONS Opération de chargement et déchargement :
Toute activité concourant à la mise en place surou dans un engin de transport routier, ou à l’enlèvement de celui-ci, de produits, fonds et valeurs, matériels ou engins, déchets, objets ou matériaux de quelque nature que ce soit. Cette définition très large, qui ne fait pas référence à une durée, conduit à prendre en compte tous les éléments entourant le chargement et le déchargement (et non les seules opérations de manutention), y...
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