Université de Rennes I

M. David Prud'homme

Faculté de Droit et de Science Politique
Centre dʼHistoire du Droit

Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à lʼétranger
(Espagne / Angleterre / Belgique)
Mémoire de Master II Droit Public
Spécialité : Histoire du Droit
(2011-2012)
Sous la direction du Professeur Sylvain Soleil
Suffragant : Professeur Olivier Desaulnay

Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l’étranger

J’adresse mes plus sincères remerciements à mon directeur de mémoire, Monsieur le
Professeur Sylvain Soleil, pour son appui et ses conseils éclairés, et à Monsieur le Professeur
Olivier Desaulnay, qui a fait l’honneur d’être mon suffragant.
Je tiens à remercier aussi Mesdames et Messieurs Anthony Mergey, Thierry Hamon, Joël
Hautebert, Alain Berbouche, Franck Bouscau, Christiane Plessix Buisset, Marie Yvonne
Crépin, Alexandre Jeannin et Édouard Richard.
Ma gratitude va également à mes parents, ma famille, mais aussi à mes amis et chers collègues de travail, pour leur solidarité, leurs encouragements, et surtout pour l’animation et la bonne humeur qu’ils ont su apporter tout au long de cette année universitaire.

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Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l’étranger

« Si nous voulons être des acteurs responsables de notre propre avenir, nous avons d’abord un devoir d’Histoire »
Antoine Prost, Douze leçons sur l’Histoire, 1996.

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Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l’étranger

Sommaire
Introduction
Chapitre I
L’admiration du modèle français : l’exemple de l’Espagne
Section I. La construction progressive d’un contentieux administratif calquée sur le modèle napoléonien
A. L’influence de Napoléon sur le système juridictionnel espagnol
B. Le rayonnement de la doctrine française
Section II. L’adoption éphémère du modèle napoléonien
A. La mise en place d’une Cour administrative suprême conforme au le modèle impérial B. La remise en cause du modèle impérial