Présentation de la propriété en droit civil l1
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1e ThèmePRÉSENTATION DE LA PROPRIÉTÉ
Biens et choses.
Il faut tout d'abord distinguer les biens et les choses.
Le bien est une valeur morale, une valeur au sens de l'éthique, de la morale ;
Au sens juridique le bien est une valeur d'échange, tout ce qui peut s'échanger est un bien.
Par exemple : créance. → une valeur économique
Ce qui est un bien est ce qui a une valeur.
Nous nous allons nous intéresser aux choses.
Le terme bien est trop large et à la fois trop étroit.Le terme bien est trop large par rapport à ce qu'on va voir dans le semestre.
Le mot bien est tout ce que l'on va avoir dans le patrimoine.
De plus il y a un certain nombre de choses qui ne rentrent pas dans l'échange économique = ce ne sont pas des biens mais ce sont des choses.
Par exemple : les choses communes, les res communis, les choses communes : l'air, la lumière, l'eau.
Ils ne peuvent pas faire l'objet d'une appropriation.
Hors circuit économique DONC pas véritablement des biens. hors commerce, incessible, mais pourtant sont des choses.
Biens : tout ce qui a une valeur économique et peut être échangé. choses : A la renaissance on a eu un bouleversement total de la vision du monde: l'homme est au centre du monde alors qu'avant c'était Dieu.
Au centre du monde le sujet voit des choses semblables, les personnes, et ce qui n'est pas semblables ( les choses).
On trouve des choses corporels, des choses tangibles, que l'on peut toucher. Des choses aussi incorporel : une poésie. C'est le produit.
Il y a dans le droit des choses qui sont des objets de propriété mais qui sont incorporels. = propriété sur la chose.
Biens, choses et droits.
Dans le monde qui m'entoure, il y a les choses qui sont semblables à moi même,le droit va intervenir dans la relation avec la personne et la chose.
Le but est de montrer les relations que le droit a constituer entre les personne et les choses.
Comment je peux me rendre maître des choses : propriété ! Mais aussi →