INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT :

Sources du droit :
*loi
*jurisprudence
*coutume
*doctrine

4 grandes périodes :

*L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident.
*Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique
*Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution.
*L’Epoque Contemporaine

Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique. Le territoire n’Est pas déterminé avant le IXème-Xème siècle, donc s’il n’y a pas de France avant, il n’y a pas de droit français non plus.

1ère partie : Les origines :

Couvre 10 siècles. Durant 5 siècles, qui vont de la conquête de la Gaule jusqu’à la chûte de l’Empire romain, les territoires qui formeront la France, se sont imprégnés de culture latine. A partir des IVème-Vème siècles jusqu’au IXème-Xème siècles, ces influences vont apportés des usages nouveaux.

Titre 1 : L’Antiquité :

De la colonisation de la Gaule à la chute de l’Empire romain, il y a eu 5 siècles. Durant ce temps, ce territoire a subit de grandes mutations. Du point de vue du droit, deux grandes influences, une influence romaine car en soumettant les provinces gauloises, les romains ont implanté leurs institutions et une influence chrétienne car à partir du IVème siècle, le christianisme devient religion d’Etat en 480.

Chapitre 1 : Le droit romain, origine et développement :

A l’origine des principaux systèmes juridiques européens. Le droit romain s’Est principalement développé entre les débuts de la république en 500 avant JC jusqu’au VIème siècle. Il s’Est développé dans un cadre politique qui a subit de nombreux changements. Ces changements politiques vont en partie expliquer l’évolution du droit romain. L’Ancien droit romain va du VIIIème siècle avant JC jusqu’au IIème siècle avant JC. Le droit classique va du IIème siècle jusqu’au IIIème. Le droit post classique va du IVème au