Pse - notions essentielles

292 mots 2 pages
Notions Essentielles - plan accident du travail, maladie professionnelle, prévention des risques

1. Accident du travail et maladie professionnelle

- AT : Accident du travail, accident arrivé sur le lieu de travail.
- Accident de trajet : Accident arrivé sur le trajet le plus court pour se rendre au travail, et dans le but de se déplacer pour aller au travail.
- MP : Maladie professionnelle, maladie due aux conditions de travail, elles doivent être présentent dans les codes de la sécurité social.
- Coûts direct : Ce sont les coûts pris en charge par la sécurité social
- Coûts indirect : Ce sont les coûts pris en charge par l'entreprise
Prestation :
Démarche a faire par le salarié : -informer l'employeur sous un délai de 24h -Préciser le lieux ainsi que les circonstances et les témoins éventuels.
Démarche de constitution du dossier : -Certificat médicale - Attestation de salaire - Formulaire de déclaration de maladie pro n°6100

Exemples :
Prestation en espèce : Ce sont les indemnisées journalières
Prestation en nature : Ce sont les frais d'hospitalisation

2. Obligations et droits de l'employeur et du salarié

- Le document unique : Eviter les risques, évaluer et les combattre a la source, adapter le travail à l'homme et tenir compte de l'état d'évolution de la technique.
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou ce qui l'est moins.
Planifier la prévention, prendre des mesures de protection collective.
Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
L'auteur est le patron de l'employé.

- Les autres obligations de l'employeur sont de recenser les risque, évaluer leur gravité, leur probabilité de revenu, mettre en œuvre des actions de préventions et de formation.

- Obligations et droits du salarié :
Obligation de prudence ou de diligence. Ne pas nuire aux salariés, ne pas dégrader le matériel et l'équipement de travail, obéissance a l'employeur et obligation

en relation

  • Histoire des arts Joséphine baker
    648 mots | 3 pages
  • pompei
    522 mots | 3 pages
  • SHS 2100 Soci t Et Soci t s
    936 mots | 4 pages
  • Laboratoire
    1004 mots | 5 pages
  • Pes service soins de suite et rééducation
    831 mots | 4 pages
  • hahahah
    1299 mots | 6 pages
  • Jec educateur
    1813 mots | 8 pages
  • démarche de soin
    715 mots | 3 pages
  • ZARA ET H&M
    336 mots | 2 pages
  • Droit Civil S1
    24659 mots | 99 pages
  • Pduc
    1868 mots | 8 pages
  • Patton
    1180 mots | 5 pages
  • Analyse soins palliatifs
    2735 mots | 11 pages
  • Étudiant
    6484 mots | 26 pages
  • Commentaire Chambre Commerciale, 9 juin 2009
    1917 mots | 8 pages