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Année 2008/2009
L’ATTRACTIVITE DU FONDS D’INVESTISSEMENT
SPECIALISE AU LUXEMBOURG
Mémoire de stage de fin d’études
Du 02 mars 2009 au 31 juillet 2009
Dans la société :
KPMG Audit
9, Allée Scheffer
L-2520 Luxembourg
Maître de stage :
Mme Florence Durand-Marnaville
Sommaire
PARTIE PRATIQUE : MON STAGE CHEZ KPMG LUXEMBOURG
I. Présentation de l’entreprise 6
I.1. Présentation KPMG 6
I.1.1. Historique 6
I.1.2. KPMG International 7
I.1.3. KPMG Luxembourg 8
I.1.4 KPMG Audit Sàrl 10
II. Mon rôle au sein de KPMG Audit S.à r.l. 11
II.1. Le métier d’auditeur 11
II.2. L’environnement de travail 12
II.3. Les outils de travail 12
II.3.1. La méthodologie de travail 13
II.4. Le planning 16
II.5. Mes responsabilités sur les différentes missions 16
PARTIE THEORIQUE : L’ATTRACTIVTE DU FONDS D’INVESTISSEMENT SPECIALISE AU LUXEMBOURG
I. Le secteur des fonds d’investissement au Luxembourg 22
I.1. La situation actuelle du secteur des fonds d’investissement au Luxembourg 22
I.2. Les réglementations régissant le marché des fonds d’investissement au Luxembourg 26
I.2.1. Les Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM) : la directive 85/611/CE 27
I.2.2. Les Organismes de Placements Collectifs (OPC) : les lois du 20 décembre 2002 et du 13 février 2007 29
II. Le fonds d’investissement spécialisé 30
II.1. Introduction 30
II.1.1. Historique du projet de loi 30
II.2. La loi du 13 février 2007 : le fonds d’investissement spécialisé 31
II.2.1. Champ d’application 31
II.2.1.1. Investisseurs avertis 32
II.2.1.2. L’administration centrale 32
II.2.2. Le régime juridique 32
II.2.3. Le rôle de la banque dépositaire 35
II.2.4. L’agrément et la surveillance 35
II.2.5. L’information des investisseurs 36
II.2.6. Les dispositions fiscales 37
II.3 L’évolution du fonds d’investissement spécialisé 38
III. Pourquoi le Luxembourg, rend le fonds d’investissement spécialisé si attractif ? 39
III.1. Etude comparative entre