Pénologie
Philippe POUGET

INTRODUCTION

SECTION 1 - APPROCHE JURIDIQUE DE LA PENOLOGIE
§ 1. Définition de la pénologieA - Pénologie et autres disciplines juridiques 1. Pénologie et droit pénal2. Pénologie et procédure pénale3. Pénologie et criminologie B - La pénologie en elle-même 1. Finalité de la peine2. Prononcé de la peine
§ 2. Sources de la pénologieA - Les sources internes 1. La Constitution 2. La loi 3. Le règlementB - Les sources internationales1. Au plan Européen2. Autres dispositions internationales

SECTION 2 - APPROCHE PHILOSOPHIQUE DE LA PENOLOGIE
§ 1. Le fondement rétributif
§ 2. - Le fondement utilitaireA - L'école classique1. Les idées2. Les fonctions de la peineB - L'école positiviste1. Les idées2. Les fonctions de la peineC - La défense sociale
1. Les idées2. Les fonctions de la peine

1ère PARTIE - LE CHOIX DE LA SANCTION

Chapitre 1 - Nature de la sanctionSECTION 1 - CLASSIFICATION DES SANCTIONS§ 1. Peines criminelles. correctionnelles et contraventionnellesA - Les peines criminellesB - Les peines correctionnellesC - Les peines contraventionnelles§ 2. Peines principales. alternatives et complémentairesA - Les peines principalesB - Les peines alternativesC - Les peines complémentairesD - Les peines accessoires
§ 3. Peines et mesures de sûretéA - Sens de la distinctionB - Intérêts de la distinction1. Le prononcé des sanctions2. L'exécution des sanctions
SECTION 2 - INVENTAIRE DES SANCTIONS§ 1. Sanctions applicables aux personnes physiquesA - Les sanctions corporelles1. La peine de mort2. Les obligations de soins (le suivi socio-judiciaire)B - Les sanctions atteignant la liberté1. Les sanctions privatives de liberté2. Les sanctions restrictives de libertéa. L'interdiction de séjourb. L'interdiction du territoire françaisc. L'interdiction de quitter le territoired. Le travail d'intérêt généralC - Les sanctions patrimoniales1. L'amende2. Le jour-amende3. La confiscation4. La fermeture d'établissementD - Les sanctions privatives