Un évènement grave qui affecte un établissement de crédit peut, en fonction de la taille de celui-ci, provoquer des réactions en chaînes qui risquent de déclencher une crise du système. Le facteur initial est la perte de confiance des clients qui engendrerait le retrait de leurs liquidités de manière massive. Les banques pourraient alors ne pas pouvoir faire face à ces mouvements par manque d’actifs liquides. Un effet de contagion est donc possible pour deux raisons : - Les déposants pourraient effectuer des retraits eux-mêmes dans d’autres banques que celle qui sont concernés, propageant rapidement le risque d’illiquidité du système - La banque qui, par illiquidité ne peut plus honorer ses engagements, induirait des effets néfastes en chaîne sur les confrères, au travers des marchés et au travers de règlements-livraison.
Dans ce contexte, des mesures propres à assurer la continuité de l’activité d’une banque en difficulté, et les mesures propres à rassurer les déposants sur la récupération de leurs dépôts, offrent la perspective d’atténuer nettement ces risques de paniques..
Dans un premier temps, nous verrons ce qu’est le PCA et dans un second temps, les fonds de garantis

1. - Le plan de continuité d’activité.

Le règlement 2004-02 est venu apporter un complément au règlement 97-02 en créant pour les banques l’obligation de se doter d’un plan de continuité d’activité. L’un des composants majeurs de ce plan est maintien en fonctionnement du système d’information dans le cadre de la gestion du risque. Pour cela, toutes sortes de scénarios « catastrophe » sont prévus comme l’attaque informatique ou catastrophe naturelle.
Les phases du PCA: - Identifier les menaces :
La première étape est d’identifier de manière exhaustive l’ensemble des menaces auxquels peuvent être exposées les différentes activités de l’établissement bancaire (catastrophe naturelle, attaque du système d’information, défaillance d’1 ou de plusieurs intervenants) et ses