Quelle est la place de la faute dans le droit de la responsabilité délictuelle du fait personnel ?
En France la faute devra être qualifier à l'inverse du common law. Après les évolutions temporelles du droit de la responsabilité délictuelle quelle rôle la faute joue t-elle encore dans ce droit ? Les nouveaux risques apparus ont rendus la notion de faute insuffisante afin de réparer les dommages survenus (I), pourtant cette notion n'a pas disparu, et subsiste malgré quelques changements (II).
I. Une notion insuffisante dans l'ère actuelle
La faute était avant caractérisé l'illicéité du fait (A) et des éléments justifiant cette faute peuvent existé (B).
A. Un élément de l'illicéité relatif
Pr juger de la licéité d'un fait, le juge va se demander si le bon père de famille dans le même cas se serait comporter de la même manière. Ce bon père de famille représente l'homme ou la femme normalement prudent et diligent. Ca veut dire que le bon père de famille est la moyenne celui qui est normale ce n'est pas quelqu'un d'extrêmement vigilant, ni d'anormalement négligeant, c'est l'Homme ordinaire. "Un H fait de tt les H et qui les vaut ts et que vaut n'importe qui." Il est utilisé par la cour de cassation, discutable car factuelle de déterminer comportement de qqn de normale. Test utilisé régulièrement : est-ce que le bon père de famille aurait fait la