Quelle est la place de la faute dans le droit de la responsabilité délictuelle du fait personnel ?

Pages: 6 (1454 mots) Publié le: 15 février 2012
Selon Xavier Tunis "la faute est la violation d'une norme imposant un comportement déterminé d'une part, et comme la violation d'une norme général de bon comportement d'autre part."
La faute est une action volontaire ou non, ou encore une omission qui porte atteinte au droit d'autrui en lui causant un dommage. La responsabilité du fait personnel de l'art 1382 suppose un fait personnel, càdqu'avant tte chose la responsabilité civile suppose un fait de l'homme. Il faut juste la commission d'un acte, d'un fait qui nuit à autrui.
La faute reste la base de la responsabilité délictuelle sans faute, il n'y a besoin d'aucune réparation, et donc le droit de la responsabilité délictuelle serait alors inexistant.
En France la faute devra être qualifier à l'inverse du common law.
Après lesévolutions temporelles du droit de la responsabilité délictuelle quelle rôle la faute joue t-elle encore dans ce droit ?
Les nouveaux risques apparus ont rendus la notion de faute insuffisante afin de réparer les dommages survenus (I), pourtant cette notion n'a pas disparu, et subsiste malgré quelques changements (II).

I. Une notion insuffisante dans l'ère actuelle

La faute était avantcaractérisé l'illicéité du fait (A) et des éléments justifiant cette faute peuvent existé (B).

A. Un élément de l'illicéité relatif

Pr juger de la licéité d'un fait, le juge va se demander si le bon père de famille dans le même cas se serait comporter de la même manière. Ce bon père de famille représente l'homme ou la femme normalement prudent et diligent. Ca veut dire que le bon père de familleest la moyenne celui qui est normale ce n'est pas quelqu'un d'extrêmement vigilant, ni d'anormalement négligeant, c'est l'Homme ordinaire. "Un H fait de tt les H et qui les vaut ts et que vaut n'importe qui." Il est utilisé par la cour de cassation, discutable car factuelle de déterminer comportement de qqn de normale. Test utilisé régulièrement : est-ce que le bon père de famille aurait fait lam^me chose ? Si oui il n'y a pas faute ds la situation inverse le fait est illicite.

B. Une justification possible des actes commis

En Dt pénal surtt existe des faits justificatifs de nature a effacer l'infraction pénal. La légitime défense, et l'état de nécessité. DE tel fait justificatif peuvent-il également exonérer l'auteur du dommage civil de l'obligation de réparation ?
- Pr lalégitime défense la cours de cassation a jugé que "la légitime défense reconnue par le juge pénale ne peut donner lieu devant le juge civil a une action en dommage et intérêt contre celui qui l'a rendu nécessaire." Décision du 22 Avril 1992. Dc la légitime défense est aussi un fait justificatif en Dt civil.

- Pr l'état de nécessité la solution est moins claire, déjà car elle est rarement reconnuau pénale. A lieu quand une personne provoque un mal pour éviter un mal plus grand encore. En Dt civil il n'y a pas eu de litige a se sujet, mais selon la plupart des auteurs l'état de nécessité ne fait pas disparaître l'obligation de réparé le dommage. Dc cela peut éventuellement faire disparaître la faute, mais cela ne délivre pas de l"obligation de réparer le dommage.

- Le fait de la victimen'est pas de nature a justifier l'illicéité de l'acte commis ou de l'abstention reprocher. le comportement de la victime peut éventuellement être qualifier de faute ayant contribuer a la réalisation du dommage, mais il n'efface pas l'illicéité d'un acte ou d'un comportement. Cela veut dire qu'en cas de faute de la victime il y aura partage de la responsabilité, la victime portera une partie dupoids de la réparation de son propre dommage.
On a pu s'interroger sur le point de savoir si on ne pouvait pas faire jouer l'acceptation des risques dans certains cas. Cette th de l'acceptation des risques est que dans certaines hypothèses celui qui subi un dommage a peut-être accepté ce dommage. L'activité sportive du fait des risque qu'elle peut engendré appelle une délimitation plus...
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