§ EXIGENCES Documents exigés C NC Décrire si NC
4.1 Exigences générales :
Le champ d’application est il défini ?
4.2 Politique SST :
Est-elle appropriée inclus t’elle un engagement envers la prévention des lésions corporelles et atteintes à la santé et envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ? incluse t’elle un engagement à se conformer aux exigences légales en vigueur et autres exigences ? fournit’ elle un cadre visant à déterminer et revoir les objectifs de SST ? et est-elle :
- diffusée à tous les travailleurs sous contrôle,
- mise à disposition des parties intéressées,
- revue régulièrement ? Politique de santé et sécurité au travail documentée
4.3 PLANIFICATION
4.3.1 Identification des dangers, Evaluation des risques et mesures de contrôle :
La procédure répond-elle aux exigences du référentiel ?
Prend t’elle en compte:
- les activités de routine et ponctuelles ? ainsi que de toutes personnes ayant accès au lieu de travail (y compris sous-traitants et visiteurs),
- les facteurs humains (comportement, aptitude.)
- les dangers d’origine extérieure,
- les dangers créés dans le voisinage,
- les infrastructures, équipements et matériaux du lieu de travail,
- les obligations légales processus, installations, machinerie/équipement, - Procédure d’identification des dangers? Evaluation des risques et de mise en oeuvre de contrôles nécessaires. 4.3.1 (suite) Lors de la détermination des moyens de maîtrise, la réduction des risques suit elle la hiérarchie :
1. élimination,
2. substitution,
3. contrôles d'ingénierie,
4. signalisation et/ou contrôles administratif,
5. équipement de protection individuelle.
Les résultats de l'identification et des mesures sont ils documentés et revus ?
4.3.2 Exigences légales et autres :
Comment les exigences légales et autres sont elles identifiées et prises en compte ?
Est ce que l’information est tenue à jour ?
Le personnel et les parties