REGLEMENT DES COMPETITIONS 2011
Applicable au 1er septembre 2010

Dispositions générales
Avec rectificatifs du 15 et du 21 septembre 2010 Rectificatif du 8 novembre 2010 er Rectificatif du 1 mars 2011 des articles 1.3, 1.8, 1.9, 5.2E et article 8.

SOMMAIRE PREAMBULE I – CADRE
Art. 1.1 – Champ d'application Art. 1.2 – Engageurs A - Procédure Club et Poney B - Procédure Amateur et Pro Art. 1.3 – Lutte contre le dopage A - Réglementation en vigueur B - L’AFLD C - le délégué fédéral et escorte D - Procédure Club et Poney E - Procédure Amateur et Pro Art. 1.4 – Lutte contre la brutalité à l’égard des Poneys / chevaux A - Définition B - Sanctions Art. 1.5 – Contrôles A - Contrôles concernant le concurrent B - Contrôles concernant le Poney / cheval C - Contrôles FFE D - Frais de gestion Art. 1.6 – Sanctions A - Autorités qualifiées pour engager une procédure de sanction B - La Mise à pied C - L'avertissement D - Rapport du Président de concours Art. 1.7 – Réclamations A - Droit de réclamer B - Recevabilité C - Commission juridique et disciplinaire Art. 1.8 – Droit à l’image A - Droit d’exploitation vis-à-vis des organisateurs B - Droit d’exploitation vis-à-vis des propriétaires et cavaliers Art. 1.9 – Paris sportifs A - Interdiction de mise B - Interdiction de corruption C - Encadrement des compétitions support de paris

II – LA COMPETITION
Art. 2.1 – Les Divisions de compétition A - La compétition Club B - La compétition Poney C - La compétition Amateur D - La compétition Pro Art. 2.2 – Les Circuits

III – CLASSEMENT PERMANENT
Art. 3.1 – Classement permanent Art. 3.2 – Contrat et liste de qualification

IV – CHAMPIONNATS
Art. 4.1 – Championnats Départementaux, Régionaux, Interrégionaux A - Conditions de participation B - Organisation C - Particularités Art. 4.2 – Championnats de France A - Les différents championnats de France B - Conditions de qualification C - Organisateurs de championnats de France

V – CONCOURS
Art. 5.1 – Organisateurs A - Organismes qualifiés B -